1666 Résultat(s)
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Circulaire CSSF
Publié le 26.11.2008
Circulaire CSSF 08/380
Lignes de conduite du Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières (CERVM-CESR) concernant les actifs éligibles des OPCVM
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Circulaire CSSF
Publié le 11.11.2008
Circulaire CSSF 08/377
Mesures d’urgence prises en matière comptable en vue d’atténuer les conséquences de la crise récente des marchés financiers
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Circulaire CSSF
Publié le 23.10.2008
Circulaire CSSF 08/376
Renseignements financiers à transmettre par les sociétés d’investissement en capital à risque (« SICAR »)
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Circulaire CSSF
Publié le 05.09.2008
Circulaire CSSF 08/372
Lignes de conduite applicables au dépositaire d’un fonds d’investissement spécialisé adoptant des stratégies d’investissement alternatives, dans le cas où ce fonds a recours aux services d’un prime broker
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Circulaire CSSF
Publié le 31.07.2008
Circulaire CSSF 08/369
Transmission électronique des « Informations statistiques ad hoc » (tableaux II.1. – II.22.) à remettre à la CSSF par les « autres professionnels du secteur financier » (PSF)
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Circulaire CSSF
Publié le 22.07.2008
Circulaire CSSF 08/364
Informations financières à remettre trimestriellement à la CSSF par les « autres professionnels du secteur financier » (PSF) qui exercent une activité de PSF de support
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Règlement grand-ducal
Publié le 03.07.2008
Règlement grand-ducal du 3 juillet 2008
relatif à la désignation officielle de mécanismes pour le stockage centralisé des informations réglementées au sens de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence sur les émetteurs de valeurs mobilières
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Circulaire CSSF
Publié le 27.06.2008
Circulaire CSSF 08/359
Normes de qualité minimales à respecter par un mécanisme officiellement désigné pour le stockage centralisé des informations réglementées
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Circulaire CSSF
Publié le 04.06.2008
Circulaire CSSF 08/356
Règles applicables aux organismes de placement collectif lorsqu’ils recourent à certaines techniques et instruments qui ont pour objet les valeurs mobilières et les instruments du marché monétaire
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Recommandation UE
Publié le 06.05.2008
Recommandation de la Commission du 6 mai 2008
relative à l’assurance qualité externe des contrôleurs légaux des comptes et des cabinets d’audit qui contrôlent les comptes d’entités d’intérêt public
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Circulaire CSSF
Mis à jour le 28.06.2013 - Publié le 22.04.2008
Circulaire CSSF 08/350 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 13/568)
Précisions concernant les modifications apportées par la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers au statut des PSF visés par les articles 29-1, 29-2, 29-3 ou 29-4 et dénommés « PSF de support » ; Modification des modalités de surveillance prudentielle des PSF de support.
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Circulaire CSSF
Mis à jour le 04.03.2022 - Publié le 21.04.2008
Circulaire CSSF 08/349 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 16/638 et 22/800)
Précisions quant aux informations concernant les participations importantes à notifier en vertu de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence des émetteurs, telle que modifiée
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Circulaire CSSF
Publié le 17.04.2008
Circulaire CSSF 08/348
Modifications des circulaires IML 97/136 et CSSF 07/310
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Directive UE
Publié le 11.03.2008
Directive 2008/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008
modifiant la directive 2003/71/CE concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation, en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission
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Directive UE
Publié le 11.03.2008
Directive 2008/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008
modifiant la directive 2006/43/CE concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés, en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission
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Circulaire CSSF
Mis à jour le 09.12.2020 - Publié le 21.02.2008
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Circulaire CSSF
Mis à jour le 26.11.2008 - Publié le 19.02.2008
Circulaire CSSF 08/339 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 08/380)
Lignes de conduite du Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières (CERVM-CESR) concernant les actifs éligibles des OPCVM
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Circulaire CSSF
Mis à jour le 16.01.2024 - Publié le 19.02.2008
Circulaire CSSF 08/338 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 16/642, 20/762 et 24/849)
sur la mise en œuvre des tests de résistance visant à évaluer le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation
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Règlement grand-ducal
Publié le 08.02.2008
Règlement grand-ducal du 8 février 2008
relatif à certaines définitions de la loi modifiée du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif et portant transposition de la directive 2007/16/CE de la Commission du 19 mars 2007 portant application de la directive 85/611/CEE du Conseil portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), en ce qui concerne la clarification de certaines définitions
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Circulaire CSSF
Mis à jour le 04.03.2022 - Publié le 06.02.2008
Circulaire CSSF 08/337 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 12/542, 16/637, 18/679 et 22/799)
Entrée en vigueur de la loi du 11 janvier 2008 et du règlement grand-ducal du 11 janvier 2008 relatifs aux obligations de transparence des émetteurs, tels que modifiés