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Publié le 13.02.2025

Notification d’OPC conformément à la circulaire CSSF 24/856

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Mis à jour le 04.04.2025 - Publié le 21.10.2024

Lettre de confirmation de la dénomination du fonds accompagnant la soumission du prospectus/document d’émission du fonds (« Prospectus ») mis à jour conformément aux Orientations de l’ESMA relatives à la dénomination des fonds (« Orientations ») dans le cadre de la procédure de traitement prioritaire (« PTP ») (uniquement en anglais)

Version 1.1

DOCX (144.08Kb)
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Mis à jour le 03.07.2024 - Publié le 25.06.2024

Annexe CSSF à la lettre de notification sous les articles 17 et 18 de la directive 2009/65/CE (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (114.8Kb)
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Mis à jour le 23.07.2024 - Publié le 25.06.2024

Lettre de notification – Notification des personnes responsables d’une succursale liée à l’intention d’une société de gestion d’établir une succursale dans un état membre autre que son état membre d’origine et prévue par l’article 17, paragraphe 2, point d), de la directive 2009/65/CE (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (115.55Kb)
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Mis à jour le 23.12.2024 - Publié le 25.06.2024

Lettre de notification – Notification par une société de gestion de son intention d’exercer dans un autre état membre les activités pour lesquelles elle a été agréée conformément à l’article 17, paragraphe 2 ou l’article 18, paragraphe 1 de la directive 2009/65/CE (uniquement en anglais)

Version 4

DOCX (127.14Kb)
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Mis à jour le 17.04.2024 - Publié le 19.10.2023

GFI – Formulaire de notification pour la cessation du recours à un agent lié dans un autre État membre (uniquement en anglais)

Version 2.0

DOCX (114.93Kb)
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Mis à jour le 17.04.2024 - Publié le 19.10.2023

GFI – Informations complémentaires à fournir en relation avec le formulaire de notification de l’agent lié (uniquement en anglais)

Informations complémentaires à fournir

Version 2.0

DOCX (118.77Kb)
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Mis à jour le 17.04.2024 - Publié le 19.10.2023

GFI – Formulaire pour toute notification et modification relatives à l’exercice du droit de recours à un agent lié (uniquement en anglais)

Version 2.0

DOCX (121.62Kb)
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Publié le 07.07.2023

Rapport distinct

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Publié le 07.07.2023

Questionnaire d’auto-évaluation

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Publié le 07.07.2023

Lettre de recommandations

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Publié le 17.02.2023

Notification d’externalisation de TIC (technologies de l’information et de la communication) critiques ou importantes (uniquement en anglais)

Version 2

DOCX (147.24Kb)
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Mis à jour le 03.11.2023 - Publié le 19.01.2023

Gestionnaires de fonds d’investissement (« GFI ») – Type(s) d’agrément(s)/enregistrement(s) demandé(s) (uniquement en anglais)

Version 1.1

DOCX (102.87Kb)
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Mis à jour le 03.11.2023 - Publié le 19.01.2023

Gestionnaires de fonds d’investissement (« GFI ») – Type(s) de changement(s) demandé(s) (uniquement en anglais)

Version 1.1

DOCX (102.48Kb)
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Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus/documents d’émission des AIFs mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR »)(uniquement en anglais)

DOCX (44.81Kb)
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Mis à jour le 31.10.2022 - Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus d’OPCVM mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR ») (uniquement en anglais)

DOCX (50.67Kb)
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Mis à jour le 13.03.2025 - Publié le 24.08.2022

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2.1

DOCX (169.5Kb)
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Publié le 01.07.2022

Formulaire de notification d’externalisation de processus d’entreprise (Business Process Outsourcing / BPO) critique ou important (uniquement en anglais)

DOCX (169.68Kb)
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Publié le 30.05.2022

Formulaire AML/CFT Market Entry Form

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Publié le 30.05.2022

Enquête annuelle LBC/FT

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