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2912 Résultat(s)

Avertissement

Publié le 15.12.2023

Avertissement concernant le site Internet www.swe-csm.se

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Communiqué

Publié le 14.12.2023

Rappel des obligations professionnelles – Loi modifiée du 25 mars 2020 instituant un système électronique central de recherche de données concernant des comptes de paiement et des comptes bancaires identifiés par un numéro IBAN et des coffres-forts tenus par des établissements de crédit au Luxembourg (« Système Central » ou « CRBA »)

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Communiqué

Publié le 13.12.2023

Communiqué concernant la notification de commercialisation des OPCVM

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Document technique

Publié le 13.12.2023

L’approche de la CSSF concernant l’exécution de la dépréciation et de la conversion des instruments de fonds propres et des engagements utilisables pour un renflouement interne dans le cadre d’une résolution (EBA/GL/2023/01) (uniquement en anglais)

PDF (304.2Kb)
Calendrier

Publié le 11.12.2023

Calendrier MSU de Claude Wampach – 2022 (uniquement en anglais)

PDF (435.54Kb)
Avertissement

Publié le 06.12.2023

Avertissement concernant les activités frauduleuses exercées par la société Capital GatewayCG

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Communiqué de presse

Publié le 04.12.2023

Situation globale des organismes de placement collectif à la fin du mois d’octobre 2023 (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 23/24

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Calendrier

Publié le 30.11.2023

Calendrier MSU de Claude Wampach – 08/2023 (uniquement en anglais)

PDF (140.02Kb)
Communiqué

Publié le 30.11.2023

Exercice de collecte de données SFDR applicable aux gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) et aux institutions de retraite professionnelle (IRP) sur les informations périodiques en relation avec le règlement (UE) 2019/2088 relatif à l’information relative au développement durable dans le secteur des services financiers (SFDR) et au règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à faciliter l’investissement durable (TR) (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 29.11.2023

Communiqué de presse concernant Orco Property Group S.A. (ISIN LU0122624777)

Communiqué de presse 23/23

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Statistiques mensuelles

Publié le 28.11.2023

Principales statistiques concernant les OPC – Octobre 2023

XLSX (23.99Kb)
Avertissement

Publié le 27.11.2023

Avertissement concernant des activités frauduleuses par des personnes utilisant abusivement l’identité de la société d’investissement à capital variable LUX-BOND

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Consultation publique

Publié le 27.11.2023

L’EBA consulte sur de nouvelles lignes directrices relatives à la prévention de l’utilisation abusive des transferts de fonds et de certain crypto-actifs à des fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 23.11.2023

Communiqué CSSF relatif à la consultation portant sur les fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds »)

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Formulaire

Publié le 23.11.2023

Formulaire de réponse à la consultation publique portant sur les fonds GBP poursuivant une strategie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

DOCX (212.1Kb)
Newsletter

Publié le 23.11.2023

Newsletter de la CSSF n° 274 – Novembre 2023 (uniquement en anglais)

PDF (802.44Kb)
Consultation publique

Publié le 23.11.2023

Consultation sur des mesures macroprudentielles relatives aux fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

PDF (398.8Kb)
Communiqué

Publié le 22.11.2023

Enquête sur la criminalité financière 2023

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Liste

Publié le 20.11.2023

Émissions de la Commerzbank Finance & Covered Bond S.A. (uniquement en anglais)

Situation au 29.09.2023

PDF (192.03Kb)
Communiqué

Publié le 15.11.2023

Reporting selon l’Annexe IV du règlement délégué (UE) n° 231/2013 de la Commission complétant la Directive 2011/61/UE –Ajout de nouvelles règles et mises à jour des questions & réponses de l’ESMA sur AIFMD (uniquement en anglais)

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