Résultats de recherche pour « Remuneration » – Page 2

complétant le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le montant de la marge totale pour le calcul du facteur K «marge de compensation fournie» (K-CMG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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RTS

Publié le 20.01.2022

Règlement délégué (UE) 2022/76 de la Commission du 22 septembre 2021

complétant le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les ajustements à apporter aux coefficients pour le facteur K «flux d’échanges quotidien» (K-DTF) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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ITS

Publié le 22.12.2021

Règlement d’exécution (UE) 2021/2284 de la Commission du 10 décembre 2021

définissant des normes techniques d’exécution pour l’application du règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les déclarations à des fins de surveillance et les informations à publier par les entreprises d’investissement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Circulaire CSSF

Publié le 29.08.2024

Circulaire CSSF 24/860

Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785 et 22/807, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (948.62Kb)

PDF (874.98Kb)

Communiqué

Publié le 02.07.2024

Adoption du nouveau paquet bancaire – (CRR III/CRD VI)

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Règlement UE

Publié le 19.12.2022

Règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission du 30 novembre 2022

modifiant les normes techniques d’exécution définies dans le règlement d’exécution (UE) 2021/637 en ce qui concerne la publication d’informations sur les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Publié le 27.06.2024

Pilier 3 (uniquement en anglais)

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Règlement UE

Publié le 05.12.2019

Règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019

concernant les exigences prudentielles applicables aux entreprises d’investissement et modifiant les règlements (UE) n° 1093/2010, (UE) n° 575/2013, (UE) n° 600/2014 et (UE) n° 806/2014 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Directive UE

Publié le 15.12.2019

Directive (UE) 2019/2034 du Parlement europeen et du Conseil du 27 novembre 2019

concernant la surveillance prudentielle des entreprises d’investissement et modifiant les directives 2002/87/CE, 2009/65/CE, 2011/61/UE, 2013/36/UE, 2014/59/UE et 2014/65/UE

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Résultats de recherche pour Remuneration

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Publication des circulaires CSSF 23/836, CSSF 23/837 et CSSF 23/838 portant adoption des Orientations de l’Autorité bancaire européenne relatives aux exercices de collecte de données sur les rémunérations des banques et des entreprises d’investissement

Exigences en matière de rémunération

Nouvelle démarche eDesk relative à l’exercice de l’EBA sur l’évaluation comparative de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes (« GPG » pour « gender pay gap »)

Orientations de l’EBA sur les politiques de rémunération saines au titre de la directive (UE) 2019/2034

Orientations de l’EBA sur les politiques de rémunération saines au titre de la directive 2013/36/UE

Guide utilisateur pour la collecte de données en matière de rémunération (uniquement en anglais)

Orientations de l’EBA sur les politiques et les pratiques de rémunération liées à la vente et à la fourniture de produits et de services de banque de détail

Orientations de l’EBA sur les politiques de rémunération saines, au titre des articles 74, paragraphe 3, et 75, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE, et la publication d’informations au titre de l’article 450 du règlement (UE) n° 575/2013

Échantillon d’établissements de crédit et d’entreprises d’investissement dans le cadre de l’exercice de collecte de données de l’EBA sur l’évaluation comparative des pratiques en matière de diversité

Publication de la loi du 10 mai 2016 portant transposition de la directive 2014/91/UE (OPCVM V)

Lancement de la collecte de données 2024 de l’ESMA sur les coûts liés aux investissements dans les fonds alternatifs et les OPCVM

Règlement délégué (UE) 2022/244 de la Commission du 24 septembre 2021

Règlement délégué (UE) 2022/76 de la Commission du 22 septembre 2021

Règlement d’exécution (UE) 2021/2284 de la Commission du 10 décembre 2021

Circulaire CSSF 24/860

Adoption du nouveau paquet bancaire – (CRR III/CRD VI)

Règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission du 30 novembre 2022

Pilier 3 (uniquement en anglais)

Règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019

Directive (UE) 2019/2034 du Parlement europeen et du Conseil du 27 novembre 2019