Résultats de recherche pour « UCI administration »

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 16.05.2022

Administration d’organismes de placement collectif

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Communiqué de presse

Publié le 16.05.2022

La CSSF publie une nouvelle circulaire relative aux administrateurs d’OPC (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 22/10

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Communiqué

Publié le 24.08.2022

Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 03.09.2024

Rappel à l’industrie concernant la circulaire CSSF 22/811 relative aux administrateurs d’OPC

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Communiqué

Publié le 30.06.2023

Reporting des administrateurs d’OPC prévu par la circulaire CSSF 22/811 disponible dans eDesk

Communiqué de presse 23/12, publié le 30 juin 2023, mis à jour le 10 juillet 2023

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Communiqué

Publié le 17.12.2024

La CSSF met à disposition les formulaires OPC relatifs à la notification des erreurs et des cas de non-respect des règles de placement en vertu de la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 04.07.2024

Publication de trois nouvelles Questions/Réponses proposées par la Commission européenne dans le domaine de la gestion collective (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 16.05.2024

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)

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Loi

Mis à jour le 17.01.2025 - Publié le 17.12.2010

Loi du 17 décembre 2010 (version consolidée)

concernant les organismes de placement collectif (Loi OPC)

PDF (1.08Mb)

PDF (1.22Mb)
Communiqué

Publié le 24.12.2024

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 29.03.2024

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

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Communiqué

Publié le 20.06.2024

Mise à jour des Questions/Réponses de la CSSF apportant des clarification pour les OPCVM en relation avec le cycle de règlement raccourci aux États-Unis

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Loi du 17 décembre 2010 (version consolidée)

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

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