Résultats de recherche pour « Administration centrale » – Page 2

Communiqué

Publié le 02.07.2024

Adoption du nouveau paquet bancaire – (CRR III/CRD VI)

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Circulaire CSSF

Mis à jour le 09.01.2025 - Publié le 06.02.2024

Circulaire CSSF 24/853 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 25/870) (uniquement en anglais)

Compte rendu analytique – Règles pratiques concernant le questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les entreprises d’investissement – Mission et rapports y relatifs des réviseurs d’entreprises agréés

PDF (227.82Kb)

Liste

Mis à jour le 15.07.2024 - Publié le 11.05.2022

Liste des documents de clôture à fournir par POST Luxembourg

PDF (134.2Kb)

Liste

Mis à jour le 15.07.2024 - Publié le 11.05.2022

Liste des documents de clôture à fournir par les PSF Spécialisés

PDF (119.86Kb)

Formulaire

Mis à jour le 08.07.2024 - Publié le 11.05.2022

Tableau PSF Spécialisés « Responsables de certaines fonctions et activités »

PDF (105.82Kb)

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Publié le 11.05.2022

Documents de clôture annuels

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Circulaire CSSF

Publié le 31.03.2022

Circulaire CSSF 22/804

Mise à jour de la circulaire CSSF 21/769 relative aux exigences en matière de gouvernance et de sécurité pour les entités surveillées en vue de l’exécution de tâches ou d’activités via le télétravail

PDF (473.49Kb)

PDF (432.22Kb)

Communiqué

Publié le 31.03.2022

La circulaire CSSF 21/769 relative au télétravail sera applicable à compter du 1er juillet 2022

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RTS

Publié le 29.12.2022

Règlement délégué (UE) 2022/2580 de la Commission du 17 juin 2022

complétant la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les informations à fournir dans la demande d’agrément en tant qu’établissement de crédit et précisant les obstacles susceptibles d’entraver le bon exercice des fonctions de surveillance des autorités compétentes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

Link

Orientation

Publié le 02.02.2022

Orientations concernant une méthodologie d’évaluation commune pour l’octroi d’un agrément en tant qu’établissement de crédit au titre de l’article 8, paragraphe 5, de la directive 2013/36/UE

EBA/GL/2021/12

Lien

Link

Circulaire CSSF

Publié le 03.02.2022

Circulaire CSSF 22/793

Transmission électronique des documents de clôture annuels à la CSSF

PDF (109.15Kb)

PDF (107.41Kb)

Podcast

Publié le 18.05.2021

Écoutez Kathrin Moules, chef adjoint du département « Surveillance des systèmes d’informations et des PSF de support » de la CSSF, parler des défis abordés par la circulaire CSSF 21/769 relative au télétravail (uniquement en anglais)

Podcast

Circulaire CSSF

Mis à jour le 31.03.2022 - Publié le 09.04.2021

Circulaire CSSF 21/769 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 22/804)

Exigences en matière de gouvernance et de sécurité pour les entités surveillées en vue de l’exécution de tâches ou activités via le télétravail

PDF (314.75Kb)

PDF (295Kb)

Vidéo

Publié le 16.02.2021

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 12/522 modifiée (uniquement en anglais)

9 février 2021

Video

Circulaire CSSF

Publié le 16.02.2021

Questions/Réponses relatives au webinaire de l’ABBL sur la circulaire CSSF 12/552 modifiée (uniquement en anglais)

9 février 2021

PDF (238.09Kb)

Instruction CSSF

Publié le 07.12.2020

Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement

Applicable à partir du 1^er janvier 2021

PDF (161.31Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 11.04.1996

Circulaire IML 96/126 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 22/806)

Organisation administrative et comptable

PDF (138.52Kb)

PDF (135.39Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 01.04.1998

Circulaire IML 98/143 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 04/155 et 22/806)

Contrôle interne

PDF (192.05Kb)

PDF (350.73Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 17.06.2004

Circulaire CSSF 04/146

Protection des organismes de placement collectif et de leurs investisseurs contre les pratiques de Late Trading et de Market Timing

PDF (45.21Kb)

PDF (44.44Kb)

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Adoption du nouveau paquet bancaire – (CRR III/CRD VI)

Circulaire CSSF 24/853 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 25/870) (uniquement en anglais)

Liste des documents de clôture à fournir par POST Luxembourg

Liste des documents de clôture à fournir par les PSF Spécialisés

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Documents de clôture annuels

Circulaire CSSF 22/804

La circulaire CSSF 21/769 relative au télétravail sera applicable à compter du 1er juillet 2022

Règlement délégué (UE) 2022/2580 de la Commission du 17 juin 2022

Orientations concernant une méthodologie d’évaluation commune pour l’octroi d’un agrément en tant qu’établissement de crédit au titre de l’article 8, paragraphe 5, de la directive 2013/36/UE

Circulaire CSSF 22/793

Écoutez Kathrin Moules, chef adjoint du département « Surveillance des systèmes d’informations et des PSF de support » de la CSSF, parler des défis abordés par la circulaire CSSF 21/769 relative au télétravail (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 21/769 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 22/804)

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 12/522 modifiée (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives au webinaire de l’ABBL sur la circulaire CSSF 12/552 modifiée (uniquement en anglais)

Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement

Circulaire IML 96/126 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 22/806)

Circulaire IML 98/143 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 04/155 et 22/806)

Circulaire CSSF 04/146