Résultats de recherche pour « Administration d'OPC »

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47 Résultat(s)

Communiqué

Publié le 24.08.2022

Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 13.03.2025 - Publié le 24.08.2022

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2.1

DOCX (169.5Kb)
Loi

Mis à jour le 17.01.2025 - Publié le 17.12.2010

Loi du 17 décembre 2010 (version consolidée)

concernant les organismes de placement collectif (Loi OPC)

PDF (1.08Mb)

PDF (1.22Mb)
Circulaire CSSF

Publié le 29.03.2024

Circulaire CSSF 24/856

concernant la Protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans le calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC

PDF (492.78Kb)

PDF (444.38Kb)
Circulaire CSSF

Publié le 16.05.2022

Circulaire CSSF 22/811

relative aux administrateurs d’OPC

PDF (350.61Kb)

PDF (332.54Kb)
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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Communiqué

Publié le 03.09.2024

Rappel à l’industrie concernant la circulaire CSSF 22/811 relative aux administrateurs d’OPC

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 29.01.2019

Circulaire CSSF 19/708 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/790)

Transmission électronique de documents à la CSSF

PDF (114.39Kb)

PDF (79.81Kb)
Communiqué

Publié le 30.06.2023

Reporting des administrateurs d’OPC prévu par la circulaire CSSF 22/811 disponible dans eDesk

Communiqué de presse 23/12, publié le 30 juin 2023, mis à jour le 10 juillet 2023

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Publié le 16.05.2022

Administration d’organismes de placement collectif

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Communiqué de presse

Publié le 16.05.2022

La CSSF publie une nouvelle circulaire relative aux administrateurs d’OPC (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 22/10

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Formulaire

Publié le 13.02.2025

Notification d’OPC conformément à la circulaire CSSF 24/856

Lien

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Communiqué

Publié le 24.12.2024

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 17.12.2024

La CSSF met à disposition les formulaires OPC relatifs à la notification des erreurs et des cas de non-respect des règles de placement en vertu de la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 19.07.2024

Panne mondiale majeure causée par l’agent CrowdStrike et gestion des incidences potentielles sur les organismes de placement collectif

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Communiqué

Publié le 16.05.2024

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)

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Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Loi du 17 décembre 2010 (version consolidée)

Circulaire CSSF 24/856

Circulaire CSSF 22/811

Administration d’organismes de placement collectif

Rappel à l’industrie concernant la circulaire CSSF 22/811 relative aux administrateurs d’OPC

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Circulaire CSSF 19/708 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/790)

Reporting des administrateurs d’OPC prévu par la circulaire CSSF 22/811 disponible dans eDesk

Administration d’organismes de placement collectif

La CSSF publie une nouvelle circulaire relative aux administrateurs d’OPC (uniquement en anglais)

Notification d’OPC conformément à la circulaire CSSF 24/856

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

La CSSF met à disposition les formulaires OPC relatifs à la notification des erreurs et des cas de non-respect des règles de placement en vertu de la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Panne mondiale majeure causée par l’agent CrowdStrike et gestion des incidences potentielles sur les organismes de placement collectif

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)