Résultats de recherche pour « Administration d'OPC » – Page 2

Agrément et organisation des gestionnaires de fonds d’investissement de droit luxembourgeois ;
Dispositions spécifiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement et aux entités exerçant la fonction d’agent teneur de registre

PDF (1.02Mb)

PDF (830.55Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 07.11.2024 - Publié le 03.06.2016

Questions/Réponses relatives au reporting U 1.1 (uniquement en anglais)

Version 1.3

PDF (245.02Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 17.11.2023 - Publié le 05.05.2015

Questions/Réponses relatives à la loi du 28 juillet 2014 relative à l’immobilisation des actions et parts au porteur (uniquement en anglais)

Version 3

PDF (271.48Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 21.01.1991

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790 et 22/811)

Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif

PDF (293.7Kb)

PDF (364.81Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 15.06.2021 - Publié le 30.11.2010

Questions/Réponses (Partie II) relatives aux statuts de PSF (mise à jour en cours)

PDF (593.47Kb)

PDF (518.62Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 24.10.2018 - Publié le 05.05.2010

Questions/Réponses (Partie I) relatives à l’obtention d’un agrément en tant que PSF (mise à jour en cours)

PDF (268.06Kb)

PDF (252.21Kb)

Loi

Mis à jour le 10.02.2025 - Publié le 05.04.1993

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

relative au secteur financier

PDF (2.42Mb)

PDF (2.43Mb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 18.11.2024 - Publié le 18.06.2013

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Version 23

PDF (1.01Mb)

Communiqué

Publié le 04.07.2024

Publication de trois nouvelles Questions/Réponses proposées par la Commission européenne dans le domaine de la gestion collective (uniquement en anglais)

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Résultats de recherche pour Administration d'OPC

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47 Résultat(s)

Reporting des administrateurs d’OPC – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

Questions/Réponses – Circulaire CSSF 22/811 relative aux administrateurs d’OPC (uniquement en anglais)

Demande d’autorisation en tant qu’administrateur d’OPC (uniquement en anglais)

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Mise à jour des Questions/Réponses de la CSSF apportant des clarification pour les OPCVM en relation avec le cycle de règlement raccourci aux États-Unis

Loi du 12 juillet 2013 (version consolidée)

Introduction d’un fichier-formulaire destiné à la transmission des notifications dans le cadre de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et les inobservations des règles de placement

Questions/Réponses concernant la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 18/698

Questions/Réponses relatives au reporting U 1.1 (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives à la loi du 28 juillet 2014 relative à l’immobilisation des actions et parts au porteur (uniquement en anglais)

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790 et 22/811)

Questions/Réponses (Partie II) relatives aux statuts de PSF (mise à jour en cours)

Questions/Réponses (Partie I) relatives à l’obtention d’un agrément en tant que PSF (mise à jour en cours)

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Publication de trois nouvelles Questions/Réponses proposées par la Commission européenne dans le domaine de la gestion collective (uniquement en anglais)