Résultats de recherche pour « CSDR (RDCT) » – Page 2

Études et rapports

Publié le 27.09.2022

Rapport sur le régime pilote DLT publié par l’ESMA concernant l’appel à contribution relatif au régime pilote DLT et les mesures compensatoires sur les données de surveillance (uniquement en anglais)

ESMA70-460-111

Link

FAQ UE

Publié le 31.03.2023

Questions/Réponses publiées par l’ESMA concernant la mise en œuvre du règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 relatif à un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués (disponible uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

Link

Circulaire CSSF

Publié le 05.04.2023

Circulaire CSSF 23/832

Application des lignes directrices de l’Autorité européenne des marchés financiers sur les formulaires, formats et modèles pour demander l’autorisation spécifique d’exploiter une infrastructure de marché DLT (ESMA70-460-206)

PDF (498.2Kb)

PDF (531.38Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 19.08.2022

Circulaire CSSF 22/820

Application des Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers concernant les procédures normalisées et les protocoles de messagerie normalisés visées à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 909/2014 (ESMA70-151-2906)

PDF (372.71Kb)

PDF (303.81Kb)

Document technique

Publié le 24.09.2018

« Message Definition Report » – Partie 3 de l’ESMA (uniquement en anglais)

XLSX (438.81Kb)

Document technique

Publié le 24.09.2018

« Message Definition Report » – Partie 2 de l’ESMA (uniquement en anglais)

PDF (1.1Mb)

Document technique

Publié le 24.09.2018

« Message Definition Report » – Partie 1 de l’ESMA (uniquement en anglais)

DOCX (390.04Kb)

Document technique

Publié le 31.07.2019

Guide technique de l’ESMA pour les internalisateurs de règlement – Règles de validation des rapports (uniquement en anglais)

Link

FAQ UE

Publié le 17.11.2021

Questions/Réponses – Mise en œuvre du règlement (UE) n° 909/2014 concernant l’amélioration du règlement de titres dans l’UE et les dépositaires centraux de titres (uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

Link

ITS

Publié le 11.11.2016

Règlement d’exécution (UE) 2017/393 de la Commission du 11 novembre 2016

définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne les modèles et procédures pour la notification et la transmission d’informations sur les règlements internalisés conformément au règlement (UE) n° 909/2014 du Parlement européen et du Conseil

Lien

Link

RTS

Publié le 11.11.2016

Règlement délégué (UE) 2017/391 de la Commission du 11 novembre 2016

complétant le règlement (UE) n° 909/2014 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant encore le contenu de la notification relative aux règlements internalisés

Lien

Link

Loi

Publié le 06.06.2018

Loi du 6 juin 2018

relative aux dépositaires centraux de titres

Lien

PDF (38.02Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 05.04.2018

Circulaire CSSF 18/689

Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) relatives à la procédure de calcul des indicateurs permettant de déterminer l’importance substantielle d’un dépositaire central de titres (DCT) pour un État membre d’accueil

PDF (684.62Kb)

PDF (608.53Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 18.08.2017

Circulaire CSSF 17/667

Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) concernant les règles et procédures applicables en cas de défaillance d’un participant d’un dépositaire central de titres (DCT)

PDF (425.63Kb)

PDF (440.79Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 18.08.2017

Circulaire CSSF 17/666

Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) concernant l’accès des dépositaires centraux de titres (DCT) aux flux de transaction des contreparties centrales et des plates-formes de négociation

PDF (384.04Kb)

PDF (286.21Kb)

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour CSDR (RDCT)

Filtres avancés

35 Résultat(s)

Rapport sur le régime pilote DLT publié par l’ESMA concernant l’appel à contribution relatif au régime pilote DLT et les mesures compensatoires sur les données de surveillance (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 23/832

Circulaire CSSF 22/820

« Message Definition Report » – Partie 3 de l’ESMA (uniquement en anglais)

« Message Definition Report » – Partie 2 de l’ESMA (uniquement en anglais)

« Message Definition Report » – Partie 1 de l’ESMA (uniquement en anglais)

Guide technique de l’ESMA pour les internalisateurs de règlement – Règles de validation des rapports (uniquement en anglais)

Questions/Réponses – Mise en œuvre du règlement (UE) n° 909/2014 concernant l’amélioration du règlement de titres dans l’UE et les dépositaires centraux de titres (uniquement en anglais)

Règlement d’exécution (UE) 2017/393 de la Commission du 11 novembre 2016

Règlement délégué (UE) 2017/391 de la Commission du 11 novembre 2016

Loi du 6 juin 2018

Circulaire CSSF 18/689

Circulaire CSSF 17/667

Circulaire CSSF 17/666