Résultats de recherche pour « Calcul de VNI » – Page 2

Agrément et organisation des gestionnaires de fonds d’investissement de droit luxembourgeois ;
Dispositions spécifiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement et aux entités exerçant la fonction d’agent teneur de registre

PDF (1.02Mb)

PDF (830.55Kb)

Formulaire

Mis à jour le 13.03.2025 - Publié le 24.08.2022

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2.1

DOCX (169.5Kb)

Formulaire

Mis à jour le 22.08.2023 - Publié le 10.04.2017

Demande d’autorisation en tant qu’administrateur d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2

DOCX (214.92Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 21.01.1991

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790 et 22/811)

Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif

PDF (293.7Kb)

PDF (364.81Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 17.06.2004

Circulaire CSSF 04/146

Protection des organismes de placement collectif et de leurs investisseurs contre les pratiques de Late Trading et de Market Timing

PDF (45.21Kb)

PDF (44.44Kb)

Loi

Mis à jour le 17.01.2025 - Publié le 17.12.2010

Loi du 17 décembre 2010 (version consolidée)

concernant les organismes de placement collectif (Loi OPC)

PDF (1.08Mb)

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Résultats de recherche pour Calcul de VNI

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38 Résultat(s)

Publication de trois nouvelles Questions/Réponses proposées par la Commission européenne dans le domaine de la gestion collective (uniquement en anglais)

Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Questions/Réponses – Circulaire CSSF 22/811 relative aux administrateurs d’OPC (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/811

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Loi du 12 juillet 2013 (version consolidée)

Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)

Questions/Réponses en matière de SICAR

Loi du 15 juin 2004 (version consolidée)

Loi du 13 février 2007 (version consolidée)

Circulaire CSSF 18/698

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Demande d’autorisation en tant qu’administrateur d’OPC (uniquement en anglais)

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790 et 22/811)

Circulaire CSSF 04/146

Loi du 17 décembre 2010 (version consolidée)