Résultats de recherche pour « Comptabilité » – Page 3

Communiqué

Publié le 09.12.2020

Enforcement de l’information financière 2020 publiée par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Page

Circulaire CSSF

Publié le 08.12.2020

Circulaire CSSF 20/760

Abrogation du rapport ad hoc à émettre par le réviseur d’entreprises agréé pour la réconciliation entre les comptes publiés en LUX GAAP ou LUX GAAP avec « options IAS » et la version définitive du FINREP

PDF (101.07Kb)

PDF (101.16Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/759

Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750 et 20/759, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (881.48Kb)

PDF (920.91Kb)

Instruction CSSF

Publié le 07.12.2020

Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement

Applicable à partir du 1^er janvier 2021

PDF (161.31Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

PDF (509.94Kb)

PDF (453.93Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/757

Introduction de la circulaire CSSF 20/758 sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques et abrogation dans le chef des entreprises d’investissement de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655 et 20/750, sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (1.19Mb)

PDF (1.18Mb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 16.03.2023 - Publié le 25.09.2020

Circulaire CSSF 20/751 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 23/830) (uniquement en anglais)

Adoption des Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées (EBA/GL/2018/06), la publication des expositions non performantes et renégociées (EBA/GL/2018/10)

PDF (213.69Kb)

Communiqué

Publié le 21.07.2020

Déclaration publique de l’ESMA concernant les mesures à prendre pour mitiger l’impact de la COVID-19 sur les marchés financiers de l’UE (uniquement en anglais)

Coordination of supervisory action on accounting for lease modifications

Link

Loi

Mis à jour le 10.02.2025 - Publié le 05.04.1993

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

relative au secteur financier

PDF (2.42Mb)

PDF (2.43Mb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 29.08.2024 - Publié le 11.12.2012

Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 et 24/860)

Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

PDF (798.39Kb)

PDF (747.4Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 18.11.2024 - Publié le 18.06.2013

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Version 23

PDF (1.01Mb)

Loi

Mis à jour le 17.01.2025 - Publié le 12.07.2013

Loi du 12 juillet 2013 (version consolidée)

relative aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs

PDF (757.9Kb)

PDF (715.04Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 17.11.2023 - Publié le 02.09.2019

Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)

Version 6

PDF (255.76Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 17.11.2023 - Publié le 02.09.2019

Questions/Réponses en matière de SICAR

Version : novembre 2023

PDF (351.14Kb)

PDF (333.5Kb)

Loi

Mis à jour le 28.07.2023 - Publié le 15.06.2004

Loi du 15 juin 2004 (version consolidée)

relative à la société d’investissement en capital à risque (SICAR)

PDF (317.56Kb)

PDF (187.26Kb)

Loi

Mis à jour le 28.07.2023 - Publié le 13.02.2007

Loi du 13 février 2007 (version consolidée)

relative aux fonds d’investissement spécialisés

PDF (243.99Kb)

PDF (252.58Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 23.08.2018

Circulaire CSSF 18/698

Agrément et organisation des gestionnaires de fonds d’investissement de droit luxembourgeois ;
Dispositions spécifiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement et aux entités exerçant la fonction d’agent teneur de registre

PDF (1.02Mb)

PDF (830.55Kb)

Formulaire

Mis à jour le 13.03.2025 - Publié le 24.08.2022

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2.1

DOCX (169.5Kb)

Formulaire

Mis à jour le 22.08.2023 - Publié le 10.04.2017

Demande d’autorisation en tant qu’administrateur d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2

DOCX (214.92Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 21.01.1991

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790 et 22/811)

Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif

PDF (293.7Kb)

PDF (364.81Kb)

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Résultats de recherche pour Comptabilité

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Enforcement de l’information financière 2020 publiée par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 20/760

Circulaire CSSF 20/759

Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement

Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

Circulaire CSSF 20/757

Circulaire CSSF 20/751 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 23/830) (uniquement en anglais)

Déclaration publique de l’ESMA concernant les mesures à prendre pour mitiger l’impact de la COVID-19 sur les marchés financiers de l’UE (uniquement en anglais)

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 et 24/860)

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Loi du 12 juillet 2013 (version consolidée)

Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)

Questions/Réponses en matière de SICAR

Loi du 15 juin 2004 (version consolidée)

Loi du 13 février 2007 (version consolidée)

Circulaire CSSF 18/698

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Demande d’autorisation en tant qu’administrateur d’OPC (uniquement en anglais)

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790 et 22/811)