Résultats de recherche pour « Contrepartie centrale (CCP) » – Page 2

Circulaire CSSF

Publié le 21.03.2024

Circulaire CSSF 24/855

Application des orientations de l’autorité européenne des marchés financiers « ESMA » relatives au transfert de données entre référentiels centraux au titre de l’EMIR et du SFTR

PDF (434.39Kb)

PDF (409.1Kb)

Communiqué

Publié le 11.03.2024

Premier rapport conjoint sur le marché des dérivés au Luxembourg (uniquement en anglais)

Page

Études et rapports

Publié le 11.03.2024

Marché des dérivés au Luxembourg 2023 (uniquement en anglais)

Rapport conjoint CSSF-CAA

PDF (1.66Mb)

Circulaire CSSF

Publié le 01.12.2023

Circulaire CSSF 23/846

Application des Orientations relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR

PDF (3.11Mb)

PDF (2.79Mb)

Études et rapports

Publié le 12.06.2023

Reporting EMIR : Se préparer pour les prochains défis (uniquement en anglais)

Conférence conjointe CSSF et CAA sur le Reporting EMIR Refit et la surveillance de la qualité des données EMIR

5 juin 2023

PDF (1.42Mb)

Communiqué de presse

Publié le 11.06.2021

Mise en œuvre des conditions commerciales FRANDT en vue de la prestation de services de compensation (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 21/14

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FAQ UE

Publié le 23.03.2021

Questions/Réponses des AES en matière d’échange de garanties (uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

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Communiqué de presse

Publié le 01.02.2019

ESMA publie une déclaration relative à la future mise en œuvre de la proposition d’amendement d’EMIR (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 19/06

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Communiqué de presse

Publié le 08.04.2019

Communication relative au nouveau régime EMIR Refit (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 19/16

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Formulaire de notification de franchissement de seuil de compensation par des FC ou des NFC (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation d’échange de garanties (collateral) (uniquement en anglais)

Lien

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation de compensation (uniquement en anglais)

Lien

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 14.06.2019

Exemption intragroupe de l’obligation de déclaration (uniquement en anglais)

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Règlement UE

Publié le 22.01.2021

Règlement (UE) 2021/23 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020

relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales et modifiant les règlements (UE) n° 1095/2010, (UE) n° 648/2012, (UE) n° 600/2014, (UE) n° 806/2014 et (UE) 2015/2365, ainsi que les directives 2002/47/CE, 2004/25/CE, 2007/36/CE, 2014/59/UE et (UE) 2017/1132

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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RTS

Publié le 18.12.2020

Règlement délégué (UE) 2020/2145 de la Commission du 1er septembre 2020

modifiant le règlement délégué (UE) n° 876/2013 complétant le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la composition, le fonctionnement et la gestion des collèges pour contreparties centrales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Communiqué

Publié le 09.03.2021

Publication du Conseil de résolution unique adressée aux FMIs (uniquement en anglais)

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Circulaire CSSF 24/855

Premier rapport conjoint sur le marché des dérivés au Luxembourg (uniquement en anglais)

Marché des dérivés au Luxembourg 2023 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 23/846

Reporting EMIR : Se préparer pour les prochains défis (uniquement en anglais)

Mise en œuvre des conditions commerciales FRANDT en vue de la prestation de services de compensation (uniquement en anglais)

Questions/Réponses des AES en matière d’échange de garanties (uniquement en anglais)

ESMA publie une déclaration relative à la future mise en œuvre de la proposition d’amendement d’EMIR (uniquement en anglais)

Communication relative au nouveau régime EMIR Refit (uniquement en anglais)

Formulaire de notification de franchissement de seuil de compensation par des FC ou des NFC (uniquement en anglais)

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Exemption intragroupe de l’obligation de déclaration (uniquement en anglais)

Règlement (UE) 2021/23 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020

Règlement délégué (UE) 2020/2145 de la Commission du 1er septembre 2020

Publication du Conseil de résolution unique adressée aux FMIs (uniquement en anglais)