Résultats de recherche pour Contrepartie non-financière (NFC)

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Contrepartie non-financière (NFC)

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42 Résultat(s)

Études et rapports

Publié le 11.03.2024

Marché des dérivés au Luxembourg 2023 (uniquement en anglais)

Rapport conjoint CSSF-CAA

PDF (1.66Mb)
Circulaire CSSF

Publié le 01.12.2023

Circulaire CSSF 23/846

Application des Orientations relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR

PDF (3.11Mb)

PDF (2.79Mb)
Études et rapports

Publié le 12.06.2023

Reporting EMIR : Se préparer pour les prochains défis (uniquement en anglais)

Conférence conjointe CSSF et CAA sur le Reporting EMIR Refit et la surveillance de la qualité des données EMIR

5 juin 2023

PDF (1.42Mb)
Communiqué de presse

Publié le 11.06.2021

Mise en œuvre des conditions commerciales FRANDT en vue de la prestation de services de compensation (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 21/14

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FAQ UE

Publié le 23.03.2021

Questions/Réponses des AES en matière d’échange de garanties (uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

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Communiqué de presse

Publié le 01.02.2019

ESMA publie une déclaration relative à la future mise en œuvre de la proposition d’amendement d’EMIR (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 19/06

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Communiqué de presse

Publié le 08.04.2019

Communication relative au nouveau régime EMIR Refit (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 19/16

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation d’échange de garanties (collateral) (uniquement en anglais)

Lien

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation de compensation (uniquement en anglais)

Lien

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 14.06.2019

Exemption intragroupe de l’obligation de déclaration (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 13.07.2018

Communication en matière de reporting EMIR (uniquement en anglais)

Press release 18/23

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Communiqué

Publié le 20.12.2018

Communication concernant le reporting EMIR (uniquement en anglais)

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Publié le 24.10.2024

Règlement sur la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation (Securities Financing Transaction Regulation ou SFTR)

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Communiqué

Publié le 29.04.2024

Nouvelles démarches SFTR & EMIR disponibles pour les formulaires de notification et les demandes d’exemption intragroupe (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 10.11.2020

L’ESMA publie une déclaration afin de traiter la fin prochaine de la période transitoire en matière de déclaration, de conservation d’enregistrements, de rapprochement, d’accès aux données, de portabilité et d’agrégat relatifs aux contrats dérivés déclarés en vertu de l’article 4 d’EMIR et de l’article 4 du SFTR (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 20/22

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Formulaire

Publié le 29.04.2024

Notification SFTR sur les problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 29.04.2024

Notification EMIR des problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 21.12.2022

EMIR Refit : normes techniques pour le reporting (uniquement en anglais)

Nouvelles normes techniques applicables à partir d’avril 2024 pour le reporting de dérivés sous EMIR

Communiqué de presse 22/33

PDF (167.7Kb)
Circulaire CSSF

Publié le 11.12.2020

Circulaire CSSF 20/761

sur les risques de liquidité découlant d’appels de marge

PDF (189.63Kb)

PDF (110.75Kb)
Communiqué

Publié le 09.04.2020

Communication concernant l’approche relative à l’implémentation SFTR (uniquement en anglais)

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