Résultats de recherche pour « Dépositaire » – Page 2

Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785 et 22/807, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (948.62Kb)

PDF (874.98Kb)

Communiqué

Publié le 04.07.2024

Publication de trois nouvelles Questions/Réponses proposées par la Commission européenne dans le domaine de la gestion collective (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 20.06.2024

Mise à jour des Questions/Réponses de la CSSF apportant des clarification pour les OPCVM en relation avec le cycle de règlement raccourci aux États-Unis

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FAQ CSSF

Mis à jour le 02.01.2025 - Publié le 15.12.2015

Questions/Réponses relatives à la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif (uniquement en anglais)

Version 22

PDF (503.21Kb)

Communiqué

Publié le 16.05.2024

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)

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Circulaire CSSF

Publié le 29.03.2024

Circulaire CSSF 24/856

concernant la Protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans le calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC

PDF (492.78Kb)

PDF (444.38Kb)

Communiqué

Publié le 29.03.2024

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

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Communiqué

Publié le 18.04.2023

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827

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FAQ CSSF

Publié le 18.04.2023

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827 (uniquement en anglais)

Version 1

XLSX (27.84Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 27.12.2022

Circulaire CSSF 22/827 (uniquement en anglais)

Mise à jour de la circulaire CSSF 07/325, telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/765, sur les dispositions relatives aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement originaires d’un autre État membre établis au Luxembourg par l’intermédiaire de succursales ou y exerçant leurs activités par voie de libre prestation de services

PDF (224.07Kb)

Vidéo

Publié le 16.11.2022

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique révisé pour les établissements de crédit (uniquement en anglais)

Link

Circulaire CSSF

Publié le 16.11.2022

Présentation ABBL – CSSF : Circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique pour banques (uniquement en anglais)

PDF (1.78Mb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 11.11.2024 - Publié le 25.10.2022

Circulaire CSSF 22/821 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 24/865 et CSSF 23/845)

Compte rendu analytique
Règles pratiques concernant le questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les institutions
Mission et rapports y relatifs des réviseurs d’entreprises agréés

PDF (203.14Kb)

PDF (196.89Kb)

Communiqué

Publié le 25.10.2022

Publication de la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique révisé pour les établissements de crédit (uniquement en anglais)

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Formulaire

Publié le 25.10.2022

Procédures convenues à réaliser par les réviseurs d’entreprises agréés dans le cadre du compte rendu analytique (uniquement en anglais)

XLSX (53.34Kb)

Formulaire

Publié le 25.10.2022

Questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les établissements de crédit (uniquement en anglais)

XLSX (778.23Kb)

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Résultats de recherche pour Dépositaire

Filtres avancés

54 Résultat(s)

Notification d’OPC conformément à la circulaire CSSF 24/856

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

Questions/Réponses concernant la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 24/865

Circulaire CSSF 24/860

Publication de trois nouvelles Questions/Réponses proposées par la Commission européenne dans le domaine de la gestion collective (uniquement en anglais)

Mise à jour des Questions/Réponses de la CSSF apportant des clarification pour les OPCVM en relation avec le cycle de règlement raccourci aux États-Unis

Questions/Réponses relatives à la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif (uniquement en anglais)

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 24/856

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/827 (uniquement en anglais)

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique révisé pour les établissements de crédit (uniquement en anglais)

Présentation ABBL – CSSF : Circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique pour banques (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/821 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 24/865 et CSSF 23/845)

Publication de la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique révisé pour les établissements de crédit (uniquement en anglais)

Procédures convenues à réaliser par les réviseurs d’entreprises agréés dans le cadre du compte rendu analytique (uniquement en anglais)

Questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les établissements de crédit (uniquement en anglais)