Résultats de recherche pour Fonds monétaires (MMF)

relative à l’opérationnalisation de règlements européens dans le domaine des services financiers

Orientations relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires – mise à jour 2024 (ESMA50-43599798-10651)

Modification de la collecte de données statistiques pour les fonds monétaires (MMF) et les fonds non-MMF

Liste de questions/réponses (FAQ) relatives à la complétion du formulaire « AML/CFT Market Entry Form » (Fonds et GFI) dans eDesk.
Version 7

Le tableau de bord relatif au reporting MMF inclut un ensemble d’indicateurs basés sur les données des rapports prévus à l’article 37 du règlement MMF (données à partir du 1er trimestre 2020)

Le tableau de bord relatif au reporting MMF inclut un ensemble d’indicateurs basés sur les données des rapports prévus à l’article 37 du règlement MMF (données à partir du 1er trimestre 2020)

Le tableau de bord relatif au reporting MMF inclut un ensemble d’indicateurs basés sur les données des rapports prévus à l’article 37 du règlement MMF (données à partir du 1^er trimestre 2020)

Le tableau de bord relatif au reporting MMF inclut un premier ensemble d’indicateurs basés sur les données des rapports prévus à l’article 37 du règlement MMF (données à partir du 1^er trimestre 2020)

Modification de la collecte statistique auprès des fonds d’investissement monétaires et non monétaires

sur les fonds monétaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Nouvelles obligations en matière de comptes rendus applicables aux gestionnaires de fonds monétaires

Orientations de l’ESMA relatives aux scénarios de simulation de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires – Mise à jour 2019

Orientations de l’ESMA relatives au comptes rendus aux autorités compétentes au titre de l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires

définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne le modèle à utiliser par les gestionnaires de fonds monétaires pour les rapports aux autorités compétentes prévus à l’article 37 du règlement (UE) 2017/1131 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lignes de conduite de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires

modifiant le règlement (UE) 2015/760 en ce qui concerne les exigences relatives aux politiques d’investissement et aux conditions de fonctionnement des fonds européens d’investissement à long terme et la définition des actifs éligibles à l’investissement, les obligations en matière de composition et de diversification du portefeuille et l’emprunt de liquidités et d’autres dispositions des statuts des fonds (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

complétant le règlement (UE) 2015/760 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant quand des instruments dérivés sont utilisés uniquement pour couvrir les risques inhérents aux autres investissements d’un fonds européen d’investissement à long terme (ELTIF), les exigences relatives à la politique de remboursement et aux outils de gestion de la liquidité d’un ELTIF, les circonstances de l’appariement des demandes de transfert de parts ou d’actions de l’ELTIF, certains critères de cession d’actifs de l’ELTIF et certains éléments relatifs à l’indication des frais

relatif aux fonds européens d’investissement à long terme (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

complétant le règlement (UE) 2015/760 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation sur les instruments financiers dérivés servant uniquement à des fins de couverture, la durée de vie suffisante des fonds européens d’investissement à long terme, les critères à employer pour évaluer le marché des acheteurs potentiels et la valorisation des actifs à céder, ainsi que sur les types de facilités mises à la disposition des investisseurs de détail et leurs caractéristiques (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)