Résultats de recherche pour « Gestion des risques » – Page 3

Circulaire CSSF

Publié le 21.03.2022

Circulaire CSSF 22/802

sur le traitement des positions de change structurelles en vertu de l’article 352, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 575/2013 (EBA/GL/2020/09)

PDF (448.64Kb)

PDF (1.78Mb)

ITS

Publié le 11.11.2016

Règlement d’exécution (UE) 2017/393 de la Commission du 11 novembre 2016

définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne les modèles et procédures pour la notification et la transmission d’informations sur les règlements internalisés conformément au règlement (UE) n° 909/2014 du Parlement européen et du Conseil

Lien

Link

RTS

Publié le 11.11.2016

Règlement délégué (UE) 2017/391 de la Commission du 11 novembre 2016

complétant le règlement (UE) n° 909/2014 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant encore le contenu de la notification relative aux règlements internalisés

Lien

Link

Circulaire CSSF

Publié le 25.02.2019

Circulaire CSSF 19/709 (uniquement en anglais)

Introduction des obligations de reporting trimestriel relatif aux règlements internalisés en vertu de l’article 9(1) du Règlement (UE) n°909/2014 (CSDR)

PDF (142.71Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 01.04.2025

Circulaire CSSF 25/877 (uniquement en anglais)

Orientations relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires – mise à jour 2024 (ESMA50-43599798-10651)

PDF (816.22Kb)

Communiqué

Publié le 08.03.2023

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur l’entrée en vigueur du règlement délégué (UE) 2023/363 de la Commission du 31 octobre 2022 modifiant et rectifiant les normes techniques de réglementation définies dans le règlement délégué (UE) 2022/1288 en ce qui concerne le contenu et la présentation des informations à publier dans les documents précontractuels et les rapports périodiques relatifs à des produits financiers qui investissent dans des activités économiques durables sur le plan environnemental (SFDR RTS amendés) (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 17.12.2024

La CSSF met à disposition les formulaires OPC relatifs à la notification des erreurs et des cas de non-respect des règles de placement en vertu de la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 18.12.2020

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 29.03.2024

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

Page

Communiqué

Publié le 24.12.2024

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 20.06.2024

Mise à jour des Questions/Réponses de la CSSF apportant des clarification pour les OPCVM en relation avec le cycle de règlement raccourci aux États-Unis

Page

Communiqué

Publié le 16.05.2024

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 19.07.2024

Panne mondiale majeure causée par l’agent CrowdStrike et gestion des incidences potentielles sur les organismes de placement collectif

Page

Études et rapports

Publié le 03.08.2023

Revue thématique de la CSSF sur la mise en œuvre des dispositions en matière de durabilité dans l’industrie des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

PDF (484.21Kb)

Études et rapports

Publié le 13.07.2023

Publication par l’EBA du quatrième Avis sur les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme au sein de l’UE (Avis sur les risques BC/FT) (uniquement en anglais)

Communiqué

Link

Communiqué

Publié le 06.09.2023

L’ESMA lance une action de surveillance commune sur les risques et informations en matière de durabilité dans le secteur des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 01.02.2023

Exercice de collecte de données SFDR pour les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) relatif aux exigences du règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Page

Orientation

Publié le 09.12.2022

Orientations de l’EBA concernant l’entrée en relation d’affaires avec le client à distance (uniquement en anglais)

EBA/GL/2022/15

Link

Interview

Publié le 17.02.2021

Claude Marx, le point de vue du régulateur (uniquement en anglais)

Link

Communiqué

Publié le 20.07.2020

La CSSF publie la première analyse du risque BC/FT des professionnels du secteur financier spécialisés fournissant des services aux sociétés et fiducies (uniquement en anglais)

Page

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour Gestion des risques

Filtres avancés

159 Résultat(s)

Circulaire CSSF 22/802

Règlement d’exécution (UE) 2017/393 de la Commission du 11 novembre 2016

Règlement délégué (UE) 2017/391 de la Commission du 11 novembre 2016

Circulaire CSSF 19/709 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 25/877 (uniquement en anglais)

La CSSF met à disposition les formulaires OPC relatifs à la notification des erreurs et des cas de non-respect des règles de placement en vertu de la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et l’inobservation des règles de placement

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

Mise à jour des Questions/Réponses de la CSSF apportant des clarification pour les OPCVM en relation avec le cycle de règlement raccourci aux États-Unis

Webinaire CSSF-ALFI sur la nouvelle circulaire CSSF 24/856 réformant la circulaire CSSF 02/77 relative aux erreurs de calcul de la VNI et aux inobservations des règles de placement au niveau des OPC (uniquement en anglais)

Panne mondiale majeure causée par l’agent CrowdStrike et gestion des incidences potentielles sur les organismes de placement collectif

Revue thématique de la CSSF sur la mise en œuvre des dispositions en matière de durabilité dans l’industrie des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

Publication par l’EBA du quatrième Avis sur les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme au sein de l’UE (Avis sur les risques BC/FT) (uniquement en anglais)

L’ESMA lance une action de surveillance commune sur les risques et informations en matière de durabilité dans le secteur des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

Exercice de collecte de données SFDR pour les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) relatif aux exigences du règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Orientations de l’EBA concernant l’entrée en relation d’affaires avec le client à distance (uniquement en anglais)

Claude Marx, le point de vue du régulateur (uniquement en anglais)

La CSSF publie la première analyse du risque BC/FT des professionnels du secteur financier spécialisés fournissant des services aux sociétés et fiducies (uniquement en anglais)