Résultats de recherche pour « Mécanisme de Surveillance Unique (MSU) » – Page 3

Études et rapports

Publié le 03.08.2021

Rapport annuel sur les activités liées aux sanctions du MSU en 2020 (uniquement en anglais)

This report has been prepared by the SSM Network of Enforcement and Sanctions

Experts to present comprehensive statistics on the sanctioning activities in relation to breaches of prudential requirements carried out in 2020 by the ECB and the national
competent authorities (NCAs) of participating Member States under the Single Supervisory Mechanism (SSM).

Link

Calendrier

Publié le 02.01.2020

Calendrier MSU de Claude Wampach – 2019 (uniquement en anglais)

PDF (219.47Kb)

Communiqué

Publié le 18.06.2021

Publication de la loi du 20 mai 2021 transposant la Directive CRD V (uniquement en anglais)

Link

Communiqué

Publié le 18.06.2021

Publication de la loi du 20 mai 2021 transposant la Directive CRD V (uniquement en anglais)

Page

Études et rapports

Publié le 02.08.2021

Présentation de l’EBA relative aux résultats du stress test européen 2021 (uniquement en anglais)

Link

Études et rapports

Publié le 01.08.2023

Présentation de l’EBA relative aux résultats du stress test européen 2023 (uniquement en anglais)

Link

Podcast

Publié le 16.07.2021

Un nouveau cadre d’approbation pour les compagnies financières holding (mixtes) de groupes bancaires (uniquement en anglais)

Podcast

FAQ UE

Publié le 16.07.2021

Le rôle de la BCE dans l’approbation des compagnies financières holding (mixtes) (uniquement en anglais)

Link

Circulaire CSSF

Publié le 19.02.2020

Circulaire CSSF 20/737 (uniquement en anglais)

Modification de la circulaire CSSF 18/703 concernant l’introduction d’un reporting semestriel relatif aux indicateurs sur les crédits immobiliers résidentiels se rapportant à l’emprunteur

PDF (263.34Kb)

Page

Publié le 16.07.2021

Exigences légales et procédures d’approbation des compagnies financières holdings (mixtes)

Page

Publié le 01.08.2023

Stress tests

Page

Règlement CSSF

Publié le 12.07.2023

Règlement CSSF N° 23-03 du 30 juin 2023

sur 1) la transposition de l’Orientation (UE) 2022/508 du 25 mars 2022 modifiant l’Orientation (UE) 2017/697 de la Banque centrale européenne relative à l’exercice des options et facultés prévues par le droit de l’Union par les autorités compétentes nationales à l’égard des établissements moins importants (BCE/2022/12) et
2) modifiant le Règlement CSSF N° 18-03 du 5 juin 2018

PDF (158.92Kb)

PDF (155.17Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 16.05.2023

Circulaire CSSF 23/834

Utilisation obligatoire du portail IMAS pour certains processus prudentiels

PDF (117.66Kb)

PDF (115.18Kb)

Règlement UE

Publié le 23.11.1998

Règlement (CE) n° 2532/98 du Conseil du 23 novembre 1998

concernant les pouvoirs de la Banque centrale européenne en matière de sanctions

Lien

Link

Règlement UE

Publié le 27.01.2015

Règlement (UE) 2015/159 du Conseil du 27 janvier 2015

modifiant le règlement (CE) n° 2532/98 concernant les pouvoirs de la Banque centrale européenne en matière de sanctions

Lien

Link

Règlement UE

Publié le 17.03.2015

Règlement (UE) 2015/534 de la Banque centrale européenne du 17 mars 2015

concernant la déclaration d’informations financières prudentielles (BCE/2015/13)

Lien

Link

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour Mécanisme de Surveillance Unique (MSU)

Filtres avancés

56 Résultat(s)

Rapport annuel sur les activités liées aux sanctions du MSU en 2020 (uniquement en anglais)

Calendrier MSU de Claude Wampach – 2019 (uniquement en anglais)

Publication de la loi du 20 mai 2021 transposant la Directive CRD V (uniquement en anglais)

Publication de la loi du 20 mai 2021 transposant la Directive CRD V (uniquement en anglais)

Présentation de l’EBA relative aux résultats du stress test européen 2021 (uniquement en anglais)

Présentation de l’EBA relative aux résultats du stress test européen 2023 (uniquement en anglais)

Un nouveau cadre d’approbation pour les compagnies financières holding (mixtes) de groupes bancaires (uniquement en anglais)

Le rôle de la BCE dans l’approbation des compagnies financières holding (mixtes) (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 20/737 (uniquement en anglais)

Exigences légales et procédures d’approbation des compagnies financières holdings (mixtes)

Stress tests

Règlement CSSF N° 23-03 du 30 juin 2023

Circulaire CSSF 23/834

Règlement (CE) n° 2532/98 du Conseil du 23 novembre 1998

Règlement (UE) 2015/159 du Conseil du 27 janvier 2015

Règlement (UE) 2015/534 de la Banque centrale européenne du 17 mars 2015