Résultats de recherche pour « Prospectus OPC » – Page 2

Following the thematic review on the use by UCITS of efficient portfolio management techniques (EPM), this publication concerns the main observations made by the CSSF together with the related recommendations and improvements. The review was focused on the regulatory provisions on revenues and costs / fees arising from these EPM techniques as well as the related controls in place at the level of the management companies.

PDF (213.36Kb)

Instruction CSSF

Publié le 11.05.2011

Les OPC et la finance islamique

PDF (81.83Kb)

PDF (85.29Kb)

Communiqué

Publié le 27.07.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur les exigences réglementaires en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers et l’entrée en vigueur prochaine des SFDR RTS (uniquement en anglais)

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Autres statistiques

Publié le 13.02.2025

Temps de traitement des agréments de nouveaux fonds d’investissement régulés (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 08.03.2023

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur l’entrée en vigueur du règlement délégué (UE) 2023/363 de la Commission du 31 octobre 2022 modifiant et rectifiant les normes techniques de réglementation définies dans le règlement délégué (UE) 2022/1288 en ce qui concerne le contenu et la présentation des informations à publier dans les documents précontractuels et les rapports périodiques relatifs à des produits financiers qui investissent dans des activités économiques durables sur le plan environnemental (SFDR RTS amendés) (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 09.11.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation en matière de SFDR RTS – Mise à jour (uniquement en anglais)

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Publié le 18.11.2024

Dépôt électronique de prospectus

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FAQ CSSF

Mis à jour le 02.01.2025 - Publié le 15.12.2015

Questions/Réponses relatives à la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif (uniquement en anglais)

Version 22

PDF (503.21Kb)

Communiqué

Publié le 30.06.2023

Exercice de collecte de données SFDR pour les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) et institutions de retraite professionnelle (IRP) sur les informations périodiques en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) et le Règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables (TR) (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 04.05.2023

Prolongation du délai de soumission initiale pour l’exercice de collecte de données SFDR sur les informations précontractuelles (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 24.03.2023

Exercice de collecte de données SFDR applicable aux gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) et institutions de retraite professionnelle (IRP) sur les informations précontractuelles en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) et le Règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables (TR) (uniquement en anglais)

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FAQ CSSF

Mis à jour le 18.12.2024 - Publié le 02.12.2022

Questions/Réponses relatives aux informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Les questions/réponses ont pour but d’apporter des clarifications sur certains aspects du Règlement (UE) 2019/2088 en matière de durabilité dans le secteur des services financiers.
Version 4

PDF (178.52Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 21.12.2023 - Publié le 21.06.2021

Questions/Réponses concernant le formulaire « AML/CFT Market Entry Form » (uniquement en anglais)

Liste de questions/réponses (FAQ) relatives à la complétion du formulaire « AML/CFT Market Entry Form » (Fonds et GFI) dans eDesk.
Version 7

PDF (354.36Kb)

Communiqué de presse

Publié le 07.12.2020

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 20/26

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Annexe à une Circulaire CSSF

Mis à jour le 01.04.2025 - Publié le 07.05.2020

Circulaire CSSF 19/708 – Annexe

Transmission électronique de documents à la CSSF

PDF (60.02Kb)

PDF (74.1Kb)

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
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__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour Prospectus OPC

Filtres avancés

42 Résultat(s)

Guide utilisateur spécifique compartiment – Modèle de Prospectus Standardisé (uniquement en anglais)

Guide utilisateur – Modèle de Prospectus Standardisé (uniquement en anglais)

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation des SFDR RTS (uniquement en anglais)

Lancement de l’action de surveillance commune de l’ESMA sur la supervision des coûts et des frais des OPCVM (uniquement en anglais)

Revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles par les OPCVM – revenus & coûts/frais (uniquement en anglais)

Les OPC et la finance islamique

Temps de traitement des agréments de nouveaux fonds d’investissement régulés (uniquement en anglais)

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation en matière de SFDR RTS – Mise à jour (uniquement en anglais)

Dépôt électronique de prospectus

Questions/Réponses relatives à la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif (uniquement en anglais)

Prolongation du délai de soumission initiale pour l’exercice de collecte de données SFDR sur les informations précontractuelles (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives aux informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Questions/Réponses concernant le formulaire « AML/CFT Market Entry Form » (uniquement en anglais)

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 19/708 – Annexe