Résultats de recherche pour « Publication d'informations prudentielles (Supervisory Disclosure) » – Page 3

complétant le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le montant de la marge totale pour le calcul du facteur K «marge de compensation fournie» (K-CMG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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RTS

Publié le 20.01.2022

Règlement délégué (UE) 2022/76 de la Commission du 22 septembre 2021

complétant le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les ajustements à apporter aux coefficients pour le facteur K «flux d’échanges quotidien» (K-DTF) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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RTS

Publié le 11.01.2022

Règlement délégué (UE) 2022/25 de la Commission du 22 septembre 2021

complétant le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les méthodes de mesure des facteurs K visés à l’article 15 dudit règlement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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RTS

Publié le 23.08.2023

Règlement délégué (UE) 2023/1651 de la Commission du 17 mai 2023

complétant la directive (UE) 2019/2034 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation pour la mesure de la liquidité spécifique des entreprises d’investissement en vertu de l’article 42, paragraphe 6, de ladite directive (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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RTS

Publié le 05.09.2022

Règlement délégué (UE) 2022/1455 de la Commission du 11 avril 2022

complétant le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation relatives à l’exigence de fonds propres basée sur les frais généraux fixes applicable aux entreprises d’investissement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Formulaire

Mis à jour le 03.02.2025 - Publié le 29.04.2024

Modèle de reporting pour fonds LDI en GBP (uniquement en anglais)

XLSX (2.75Mb)

Formulaire

Publié le 23.11.2023

Formulaire de réponse à la consultation publique portant sur les fonds GBP poursuivant une strategie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

DOCX (212.1Kb)

RTS

Publié le 07.12.2021

Règlement délégué (UE) 2021/2155 de la Commission du 13 août 2021

complétant la directive (UE) 2019/2034 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes techniques de réglementation relatives à la détermination des catégories d’instruments qui reflètent de manière appropriée la qualité de crédit de l’entreprise d’investissement en continuité d’exploitation et les autres dispositifs possibles qui sont destinés à être utilisés aux fins de la rémunération variable (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Directive UE

Publié le 15.12.2019

Directive (UE) 2019/2034 du Parlement europeen et du Conseil du 27 novembre 2019

concernant la surveillance prudentielle des entreprises d’investissement et modifiant les directives 2002/87/CE, 2009/65/CE, 2011/61/UE, 2013/36/UE, 2014/59/UE et 2014/65/UE

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Résultats de recherche pour Publication d'informations prudentielles (Supervisory Disclosure)

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65 Résultat(s)

Partie 1 – Transposition de la directive (UE) 2019/2034 (2023)

Processus de contrôle et d’évaluation prudentiels (SREP) (2023)

Données sur le risque de crédit (année 2022)

Circulaire CSSF 23/830 (uniquement en anglais)

ARM ASSET BACKED SECURITIES S.A. (« ARM ») (uniquement en anglais)

Communication relative à la revue thématique de la CSSF sur la délégation de la fonction de gestion de portefeuille par les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) – CSSF feedback report (uniquement en anglais)

Adoption du nouveau paquet bancaire – (CRR III/CRD VI)

Communiqué CSSF relatif à la consultation portant sur les fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds »)

Recherche, analyses et prospective

ARM Asset Backed Securities S.A. (uniquement en anglais)

Revue thématique de la CSSF sur la délégation de la fonction de gestion de portefeuille par les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) – CSSF feedback report (uniquement en anglais)

Règlement délégué (UE) 2022/244 de la Commission du 24 septembre 2021

Règlement délégué (UE) 2022/76 de la Commission du 22 septembre 2021

Règlement délégué (UE) 2022/25 de la Commission du 22 septembre 2021

Règlement délégué (UE) 2023/1651 de la Commission du 17 mai 2023

Règlement délégué (UE) 2022/1455 de la Commission du 11 avril 2022

Modèle de reporting pour fonds LDI en GBP (uniquement en anglais)

Formulaire de réponse à la consultation publique portant sur les fonds GBP poursuivant une strategie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

Règlement délégué (UE) 2021/2155 de la Commission du 13 août 2021

Directive (UE) 2019/2034 du Parlement europeen et du Conseil du 27 novembre 2019