Résultats de recherche pour « Rémunération »

Application des Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur les exercices d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération et de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes au titre de la directive (UE) 2019/2034 (EBA/GL/2022/07)

PDF (477.35Kb)

PDF (605.09Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 26.05.2023

Circulaire CSSF 23/836

Application des Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur les exercices d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération, de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes et des ratios supérieurs approuvés au titre de la directive 2013/36/UE (EBA/GL/2022/06)

PDF (521.61Kb)

PDF (765.51Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 27.06.2024

Circulaire CSSF 24/858

Application des Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur l’évaluation comparative des pratiques en matière de diversité, y compris les politiques de diversité et l’écart de rémunération entre les genres, au titre de la directive 2013/36/UE et de la directive (UE) 2019/2034 (EBA/GL/2023/08)

PDF (260.4Kb)

PDF (537.53Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 13.10.2023

Circulaire CSSF 23/841

1) Application des Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (« AEMF/ESMA ») concernant certains aspects relatifs aux exigences de rémunération de la directive MiFID II (ESMA35-43-3565)
2) Abrogation de la circulaire CSSF 14/585
3) Modification de la circulaire CSSF 07/307

PDF (376Kb)

PDF (299.1Kb)

RTS

Publié le 07.12.2021

Règlement délégué (UE) 2021/2155 de la Commission du 13 août 2021

complétant la directive (UE) 2019/2034 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes techniques de réglementation relatives à la détermination des catégories d’instruments qui reflètent de manière appropriée la qualité de crédit de l’entreprise d’investissement en continuité d’exploitation et les autres dispositifs possibles qui sont destinés à être utilisés aux fins de la rémunération variable (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

Link

Circulaire CSSF

Publié le 31.01.2022

Circulaire CSSF 22/797

1) Application des Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur les politiques de rémunération saines au titre de la directive 2013/36/UE (EBA/GL/2021/04)
2) Abrogation des circulaires CSSF 17/658 et CSSF 11/505

PDF (115.77Kb)

PDF (143.24Kb)

Formulaire

Publié le 21.10.2015

Formulaire de notification – ratio supérieur (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 15/622 : Procédure de notification d’un ratio supérieur applicable à la politique de rémunération selon l’article 94, paragraphe 1, point g)(ii) de la directive 2013/36/UE (la « directive CRD IV ») suite à sa transposition en droit luxembourgeois par l’article 19, 7°, point g) de la loi du 23 juillet 2015 (la « Loi »)

DOCX (71.6Kb)

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44 Résultat(s)

Paiement de la rémunération variable dans les entreprises d’investissement IFR non-PNI : constats de non-conformité à l’occasion de l’exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération de l’EBA pour l’année 2022

Exigences en matière de rémunération

Exigences en matière de rémunération

Orientations de l’EBA sur les exercices d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération et de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes au titre de la directive (UE) 2019/2034

Orientations de l’EBA sur les exercices d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération, de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes et des ratios supérieurs approuvés au titre de la directive 2013/36/UE

Publication des circulaires CSSF 23/836, CSSF 23/837 et CSSF 23/838 portant adoption des Orientations de l’Autorité bancaire européenne relatives aux exercices de collecte de données sur les rémunérations des banques et des entreprises d’investissement

Exigences en matière de rémunération

Nouvelle démarche eDesk relative à l’exercice de l’EBA sur l’évaluation comparative de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes (« GPG » pour « gender pay gap »)

Orientations de l’EBA sur les politiques de rémunération saines au titre de la directive (UE) 2019/2034

Orientations de l’EBA sur les politiques de rémunération saines au titre de la directive 2013/36/UE

Guide utilisateur pour la collecte de données en matière de rémunération (uniquement en anglais)

Orientations de l’EBA sur les politiques et les pratiques de rémunération liées à la vente et à la fourniture de produits et de services de banque de détail

Orientations de l’EBA sur les politiques de rémunération saines, au titre des articles 74, paragraphe 3, et 75, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE, et la publication d’informations au titre de l’article 450 du règlement (UE) n° 575/2013

Circulaire CSSF 23/838

Circulaire CSSF 23/836

Circulaire CSSF 24/858

Circulaire CSSF 23/841

Règlement délégué (UE) 2021/2155 de la Commission du 13 août 2021

Circulaire CSSF 22/797

Formulaire de notification – ratio supérieur (uniquement en anglais)