Résultats de recherche pour « Transparence » – Page 3

Orientation

Publié le 19.03.2020

Orientations modifiant les orientations sur les publications (uniquement en anglais)

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Orientation

Publié le 21.12.2022

Orientations sur la publication des expositions non performantes et renégociées (uniquement en anglais)

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Orientation

Publié le 24.03.2021

Orientations sur le caractère significatif, sensible et confidentiel et sur la fréquence de publication des informations (uniquement en anglais)

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Règlement UE

Publié le 19.12.2022

Règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission du 30 novembre 2022

modifiant les normes techniques d’exécution définies dans le règlement d’exécution (UE) 2021/637 en ce qui concerne la publication d’informations sur les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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ITS

Publié le 21.08.2021

L’EBA met à jour le mapping des ITS en matière de publication d’informations au titre du Pilier 3 et les ITS sur le reporting prudentiel (uniquement en anglais)

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ITS

Publié le 28.06.2021

Normes techniques d’exécution en ce qui concerne la publication, par les établissements, des informations visées aux titres II et III de la huitième partie du règlement (UE) n° 575/2013 (uniquement en anglais)

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Publié le 27.06.2024

Pilier 3 (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 06.09.2023

L’ESMA lance une action de surveillance commune sur les risques et informations en matière de durabilité dans le secteur des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

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Études et rapports

Publié le 03.08.2023

Revue thématique de la CSSF sur la mise en œuvre des dispositions en matière de durabilité dans l’industrie des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

PDF (484.21Kb)

Communiqué

Publié le 30.06.2023

Exercice de collecte de données SFDR pour les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) et institutions de retraite professionnelle (IRP) sur les informations périodiques en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) et le Règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables (TR) (uniquement en anglais)

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Instruction CSSF

Mis à jour le 27.03.2024 - Publié le 30.06.2023

Collecte périodique de données OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

PDF (2.11Mb)

Communiqué

Publié le 04.05.2023

Prolongation du délai de soumission initiale pour l’exercice de collecte de données SFDR sur les informations précontractuelles (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 24.03.2023

Exercice de collecte de données SFDR applicable aux gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) et institutions de retraite professionnelle (IRP) sur les informations précontractuelles en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) et le Règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables (TR) (uniquement en anglais)

Page

Document technique

Mis à jour le 07.06.2024 - Publié le 24.03.2023

Collecte de données précontractuelles OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

PDF (1.47Mb)

Communiqué

Publié le 08.03.2023

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur l’entrée en vigueur du règlement délégué (UE) 2023/363 de la Commission du 31 octobre 2022 modifiant et rectifiant les normes techniques de réglementation définies dans le règlement délégué (UE) 2022/1288 en ce qui concerne le contenu et la présentation des informations à publier dans les documents précontractuels et les rapports périodiques relatifs à des produits financiers qui investissent dans des activités économiques durables sur le plan environnemental (SFDR RTS amendés) (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 01.02.2023

Exercice de collecte de données SFDR pour les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) relatif aux exigences du règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Page

FAQ CSSF

Mis à jour le 18.12.2024 - Publié le 02.12.2022

Questions/Réponses relatives aux informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Les questions/réponses ont pour but d’apporter des clarifications sur certains aspects du Règlement (UE) 2019/2088 en matière de durabilité dans le secteur des services financiers.
Version 4

PDF (178.52Kb)

Communiqué

Publié le 09.11.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation en matière de SFDR RTS – Mise à jour (uniquement en anglais)

Page

Formulaire

Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus/documents d’émission des AIFs mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR »)(uniquement en anglais)

DOCX (44.81Kb)

Formulaire

Mis à jour le 31.10.2022 - Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus d’OPCVM mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR ») (uniquement en anglais)

DOCX (50.67Kb)

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Orientations modifiant les orientations sur les publications (uniquement en anglais)

Orientations sur la publication des expositions non performantes et renégociées (uniquement en anglais)

Orientations sur le caractère significatif, sensible et confidentiel et sur la fréquence de publication des informations (uniquement en anglais)

Règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission du 30 novembre 2022

L’EBA met à jour le mapping des ITS en matière de publication d’informations au titre du Pilier 3 et les ITS sur le reporting prudentiel (uniquement en anglais)

Normes techniques d’exécution en ce qui concerne la publication, par les établissements, des informations visées aux titres II et III de la huitième partie du règlement (UE) n° 575/2013 (uniquement en anglais)

Pilier 3 (uniquement en anglais)

L’ESMA lance une action de surveillance commune sur les risques et informations en matière de durabilité dans le secteur des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

Revue thématique de la CSSF sur la mise en œuvre des dispositions en matière de durabilité dans l’industrie des fonds d’investissement (uniquement en anglais)

Collecte périodique de données OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

Prolongation du délai de soumission initiale pour l’exercice de collecte de données SFDR sur les informations précontractuelles (uniquement en anglais)

Collecte de données précontractuelles OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

Exercice de collecte de données SFDR pour les gestionnaires de fonds d’investissement (GFI) relatif aux exigences du règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives aux informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) (uniquement en anglais)

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation en matière de SFDR RTS – Mise à jour (uniquement en anglais)