Résultats de recherche pour « eDesk » – Page 5

Communiqué

Publié le 05.01.2024

Communiqué relatif à la notification d’incidents liés aux TIC

Nouvelles exigences et procédure de notification

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Circulaire CSSF

Publié le 14.11.2023

Circulaire CSSF 23/845

Mise à jour de la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique et de la circulaire CSSF 22/826 relative au mandat de contrôle légal des comptes

PDF (253.49Kb)

PDF (274.79Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 26.07.2023

Circulaire CSSF 23/839

Mise à jour de la circulaire CSSF 21/789

PDF (181.92Kb)

PDF (214.23Kb)

Instruction CSSF

Mis à jour le 12.04.2024 - Publié le 30.06.2023

Reporting des administrateurs d’OPC – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

PDF (353.06Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 16.05.2023

Modes de communication des démarches et reporting avec la CSSF (Abrogation des circulaires CSSF 08/334 relative aux spécifications d’encryption pour les déclarants et CSSF 08/344 concernant les dispositions relatives à la transmission des fichiers de reporting à la CSSF)

PDF (211.23Kb)

PDF (124.22Kb)

Communiqué

Publié le 18.04.2023

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827

Page

FAQ CSSF

Publié le 18.04.2023

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827 (uniquement en anglais)

Version 1

XLSX (27.84Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 29.12.2022

Circulaire CSSF 22/828

Modification de la circulaire CSSF 20/750 relative aux exigences en matière de gestion des risques liés aux technologies de l’information et de la communication et à la sécurité

PDF (112.73Kb)

PDF (115.03Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 27.12.2022

Circulaire CSSF 22/827 (uniquement en anglais)

Mise à jour de la circulaire CSSF 07/325, telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/765, sur les dispositions relatives aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement originaires d’un autre État membre établis au Luxembourg par l’intermédiaire de succursales ou y exerçant leurs activités par voie de libre prestation de services

PDF (224.07Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 22.12.2022

Circulaire CSSF 22/825

Collecte de données relative aux comptes inactifs et aux coffres-forts inactifs

PDF (311.82Kb)

PDF (144.89Kb)

Vidéo

Publié le 16.11.2022

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique révisé pour les établissements de crédit (uniquement en anglais)

Link

Circulaire CSSF

Publié le 16.11.2022

Présentation ABBL – CSSF : Circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique pour banques (uniquement en anglais)

PDF (1.78Mb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 11.11.2024 - Publié le 25.10.2022

Circulaire CSSF 22/821 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 24/865 et CSSF 23/845)

Compte rendu analytique
Règles pratiques concernant le questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les institutions
Mission et rapports y relatifs des réviseurs d’entreprises agréés

PDF (203.14Kb)

PDF (196.89Kb)

Formulaire

Publié le 25.10.2022

Procédures convenues à réaliser par les réviseurs d’entreprises agréés dans le cadre du compte rendu analytique (uniquement en anglais)

XLSX (53.34Kb)

Formulaire

Publié le 25.10.2022

Questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les établissements de crédit (uniquement en anglais)

XLSX (778.23Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 01.08.2022

Circulaire CSSF 22/819

Demandes visant à obtenir des informations relatives aux comptes en vertu de l’article 14 du Règlement (UE) N° 655/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 portant création d’une procédure d’ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires, destinée à faciliter le recouvrement transfrontière de créances en matière civile et commerciale

PDF (112.1Kb)

PDF (110.4Kb)

Instruction CSSF

Mis à jour le 31.03.2025 - Publié le 01.07.2022

« Reporting Handbook » pour les entreprises d’investissement – Version suivi des modifications (uniquement en anglais)

Version 1.4

PDF (1.07Mb)

Instruction CSSF

Mis à jour le 11.09.2024 - Publié le 22.06.2022

Lignes directrices sur les procédures de notification et de retrait de notification en matière de commercialisation transfrontalière (uniquement en anglais)

Version 2.2

PDF (1.56Mb)

Formulaire

Publié le 30.05.2022

Enquête annuelle LBC/FT

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Formulaire

Publié le 30.05.2022

Soumission d’informations en relation avec les mesures de supervision LBC

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Communiqué relatif à la notification d’incidents liés aux TIC

Circulaire CSSF 23/845

Circulaire CSSF 23/839

Reporting des administrateurs d’OPC – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 23/833

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827

Questions/Réponses relatives au nouveau compte rendu analytique tel qu’introduit par les circulaires CSSF 22/821 et 22/827 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/828

Circulaire CSSF 22/827 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/825

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique révisé pour les établissements de crédit (uniquement en anglais)

Présentation ABBL – CSSF : Circulaire CSSF 22/821 relative au compte rendu analytique pour banques (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/821 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 24/865 et CSSF 23/845)

Procédures convenues à réaliser par les réviseurs d’entreprises agréés dans le cadre du compte rendu analytique (uniquement en anglais)

Questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les établissements de crédit (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/819

« Reporting Handbook » pour les entreprises d’investissement – Version suivi des modifications (uniquement en anglais)

Lignes directrices sur les procédures de notification et de retrait de notification en matière de commercialisation transfrontalière (uniquement en anglais)

Enquête annuelle LBC/FT

Soumission d’informations en relation avec les mesures de supervision LBC