Résultats de recherche pour « Opération de financement sur titres (SFT) »

Règlement UE

Publié le 25.11.2015

Règlement (UE) 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015

relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation et modifiant le règlement (UE) n° 648/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Loi

Publié le 06.06.2018

Loi du 6 juin 2018

relative à la transparence des opérations de financement sur titres

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PDF (23.5Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 14.04.2021

Circulaire CSSF 21/770

Orientations de l’ESMA en matière de déclarations au titre des articles 4 et 12 du règlement sur les opérations de financement sur titres (SFTR)

PDF (2.64Mb)

PDF (2.55Mb)

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Publié le 24.10.2024

Règlement sur la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation (Securities Financing Transaction Regulation ou SFTR)

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Communiqué

Publié le 22.11.2024

Raccourcissement du cycle de règlement dans l’UE

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FAQ UE

Publié le 07.06.2023

Questions/Réponses relatives aux déclarations de données au titre du règlement sur les opérations de financement sur titres (SFTR) (uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

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Formulaire

Publié le 29.04.2024

Notification SFTR sur les problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions

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Communiqué

Publié le 09.04.2020

Communication concernant l’approche relative à l’implémentation SFTR (uniquement en anglais)

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FAQ CSSF

Publié le 18.12.2020

Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

This publication is a CSSF FAQ in relation to the use by Luxembourg-domiciled UCITS of the following Securities Financing Transactions: securities lending transactions, reverse repurchase agreement transactions and repurchase agreement transactions. The objective of the FAQ is to bring further clarity concerning the use by UCITS of these SFTs, thereby taking into account the applicable regulatory framework as well as the supervisory experienced gained by the CSSF over the last years.

PDF (239.63Kb)

Communiqué

Publié le 18.12.2020

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 29.04.2024

Notification EMIR des problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions (uniquement en anglais)

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Publié le 04.05.2020

Établissements de crédit

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Règlement (UE) 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015

Loi du 6 juin 2018

Circulaire CSSF 21/770

Règlement sur la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation (Securities Financing Transaction Regulation ou SFTR)

Raccourcissement du cycle de règlement dans l’UE

Questions/Réponses relatives aux déclarations de données au titre du règlement sur les opérations de financement sur titres (SFTR) (uniquement en anglais)

Notification SFTR sur les problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions

Communication concernant l’approche relative à l’implémentation SFTR (uniquement en anglais)

Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Notification EMIR des problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions (uniquement en anglais)

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