Résultats de recherche pour « Référentiel central (TR) »

FAQ UE

Publié le 07.06.2023

Questions/Réponses de l’ESMA : Mise en œuvre du règlement (UE) n° 648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) (uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

Link

Loi

Mis à jour le 02.04.2024 - Publié le 15.03.2016

Loi du 15 mars 2016 (version consolidée)

relative aux produits dérivés de gré à gré, aux contreparties centrales et aux référentiels centraux et modifiant différentes lois relatives aux services financiers

PDF (77.3Kb)

PDF (74.26Kb)

Règlement UE

Publié le 04.07.2012

Règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012

sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

Link

Circulaire CSSF

Publié le 21.03.2024

Circulaire CSSF 24/855

Application des orientations de l’autorité européenne des marchés financiers « ESMA » relatives au transfert de données entre référentiels centraux au titre de l’EMIR et du SFTR

PDF (434.39Kb)

PDF (409.1Kb)

Règlement UE

Publié le 06.05.2021

Règlement délégué (UE) 2021/731 de la Commission du 26 janvier 2021

complétant le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil par des règles de procédure relatives aux sanctions imposées aux contreparties centrales de pays tiers ou aux tiers liés par l’Autorité européenne des marchés financiers (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

Link

Page

Publié le 08.05.2024

Règlement EMIR (European Market Infrastructure Regulation)

Page

Communiqué

Publié le 11.05.2017

EMIR – Obligations des contreparties non financières de contrats dérivés de gré à gré – Mesures et priorités de la CSSF (uniquement en anglais)

Page

Communiqué de presse

Publié le 13.07.2018

Communication en matière de reporting EMIR (uniquement en anglais)

Press release 18/23

Page

Communiqué

Publié le 19.04.2022

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 20.12.2018

Communication concernant le reporting EMIR (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 18.03.2025

Déclarations rejetées sous EMIR (uniquement en anglais)

La CSSF met en évidence les contrôles recommandés pour prévenir les motifs de rejet les plus fréquents et rappelle aux entités l’importance d’éviter les déclarations rejetées lors des déclarations conformément à l’article 9 du règlement EMIR.

Page

Communiqué

Publié le 07.10.2024

26 octobre 2024 : Fin de la période de transition de déclaration sous le régime EMIR RTS et ITS (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 26.03.2024

EMIR REFIT reporting entre en vigueur le 29 avril 2024 (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 11.03.2024

Premier rapport conjoint sur le marché des dérivés au Luxembourg (uniquement en anglais)

Page

Études et rapports

Publié le 11.03.2024

Marché des dérivés au Luxembourg 2023 (uniquement en anglais)

Rapport conjoint CSSF-CAA

PDF (1.66Mb)

Circulaire CSSF

Publié le 01.12.2023

Circulaire CSSF 23/846

Application des Orientations relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR

PDF (3.11Mb)

PDF (2.79Mb)

Communiqué de presse

Publié le 31.05.2021

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 21/11

Page

Communiqué de presse

Publié le 01.02.2019

ESMA publie une déclaration relative à la future mise en œuvre de la proposition d’amendement d’EMIR (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 19/06

Page

Communiqué de presse

Publié le 08.04.2019

Communication relative au nouveau régime EMIR Refit (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 19/16

Page

Communiqué de presse

Publié le 14.06.2019

EMIR Refit et Questions/réponses de l’ESMA

Communiqué de presse 19/21

Page

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour Référentiel central (TR)

Filtres avancés

56 Résultat(s)

Questions/Réponses de l’ESMA : Mise en œuvre du règlement (UE) n° 648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) (uniquement en anglais)

Loi du 15 mars 2016 (version consolidée)

Règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012

Circulaire CSSF 24/855

Règlement délégué (UE) 2021/731 de la Commission du 26 janvier 2021

Règlement EMIR (European Market Infrastructure Regulation)

EMIR – Obligations des contreparties non financières de contrats dérivés de gré à gré – Mesures et priorités de la CSSF (uniquement en anglais)

Communication en matière de reporting EMIR (uniquement en anglais)

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

Communication concernant le reporting EMIR (uniquement en anglais)

Déclarations rejetées sous EMIR (uniquement en anglais)

26 octobre 2024 : Fin de la période de transition de déclaration sous le régime EMIR RTS et ITS (uniquement en anglais)

EMIR REFIT reporting entre en vigueur le 29 avril 2024 (uniquement en anglais)

Premier rapport conjoint sur le marché des dérivés au Luxembourg (uniquement en anglais)

Marché des dérivés au Luxembourg 2023 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 23/846

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

ESMA publie une déclaration relative à la future mise en œuvre de la proposition d’amendement d’EMIR (uniquement en anglais)

Communication relative au nouveau régime EMIR Refit (uniquement en anglais)

EMIR Refit et Questions/réponses de l’ESMA