Résultats de recherche pour « Securities prospectus »

This publication is a CSSF FAQ in relation to the use by Luxembourg-domiciled UCITS of the following Securities Financing Transactions: securities lending transactions, reverse repurchase agreement transactions and repurchase agreement transactions. The objective of the FAQ is to bring further clarity concerning the use by UCITS of these SFTs, thereby taking into account the applicable regulatory framework as well as the supervisory experienced gained by the CSSF over the last years.

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Communiqué

Publié le 02.12.2021

Communication sur les exigences réglementaires et la procédure accélérée OPCVM en relation avec le règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 (uniquement en anglais)

Rappel de la date limite du 1^er janvier 2022 pour certaines mises à jour des documents précontractuels des OPCVM et des FIA relatives à la transparence des investissements durables sur le plan environnemental dans les informations précontractuelles en relation avec les objectifs environnementaux d’atténuation du changement climatique et d’adaptation au changement climatique et l’utilisation de modèles dans le cadre des projets de normes techniques réglementaires SFDR.

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Autres statistiques

Publié le 13.02.2025

Temps de traitement des agréments de nouveaux fonds d’investissement régulés (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 27.07.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur les exigences réglementaires en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers et l’entrée en vigueur prochaine des SFDR RTS (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 27.01.2020

Communiqué relatif aux Questions/Réponses de l’ESMA concernant les informations sur la valeur de référence dans le KIID pour OPCVM (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 18.12.2020

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 07.12.2020

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 20/26

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Communiqué

Publié le 25.06.2020

« Supervisory briefing » de l’AEMF sur des coûts applicables aux OPCVM et FIA (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 24.06.2016

Orientations de l’AEMF (ESMA) relatives aux indicateurs alternatifs de performance : nouvelle circulaire CSSF 16/636 (uniquement en anglais)

Press release 16/29

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Communiqué

Publié le 05.03.2021

Lancement de l’action de surveillance commune de l’ESMA sur la supervision des coûts et des frais des OPCVM (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 22.09.2021

Les gestionnaires de fonds d’investissement sont invités à déclarer via une nouvelle application eDesk dédiée les modèles de commission de performance applicables aux OPCVM ou FIA luxembourgeois qu’ils gèrent (uniquement en anglais)

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Avertissement

Publié le 29.04.2014

Avertissement concernant les activités d’une entité dénommée GetBucks Invest GmbH (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 22.12.2016

Respect par les émetteurs des Orientations de l’AEMF (ESMA) relatives aux indicateurs alternatifs de performance et de la circulaire CSSF 16/636 (uniquement en anglais)

Press release 16/46

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Communiqué

Publié le 18.11.2009

Affaire Madoff

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Publié le 03.04.2025

Transmission périodique et non périodique d’informations des OPC

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24 Résultat(s)

Prospectus

Communication sur le lancement de e-Prospectus – une nouvelle plate-forme web de la CSSF conçue pour la soumission de prospectus et de documents connexes (uniquement en anglais)

ARM ASSET BACKED SECURITIES S.A. (« ARM ») (uniquement en anglais)

ARM Asset Backed Securities S.A. (uniquement en anglais)

Communication concernant les exigences réglementaires et la procédure accélérée en relation avec le règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (uniquement en anglais)

Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Communication sur les exigences réglementaires et la procédure accélérée OPCVM en relation avec le règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 (uniquement en anglais)

Temps de traitement des agréments de nouveaux fonds d’investissement régulés (uniquement en anglais)

Communiqué relatif aux Questions/Réponses de l’ESMA concernant les informations sur la valeur de référence dans le KIID pour OPCVM (uniquement en anglais)

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

« Supervisory briefing » de l’AEMF sur des coûts applicables aux OPCVM et FIA (uniquement en anglais)

Orientations de l’AEMF (ESMA) relatives aux indicateurs alternatifs de performance : nouvelle circulaire CSSF 16/636 (uniquement en anglais)

Lancement de l’action de surveillance commune de l’ESMA sur la supervision des coûts et des frais des OPCVM (uniquement en anglais)

Les gestionnaires de fonds d’investissement sont invités à déclarer via une nouvelle application eDesk dédiée les modèles de commission de performance applicables aux OPCVM ou FIA luxembourgeois qu’ils gèrent (uniquement en anglais)

Avertissement concernant les activités d’une entité dénommée GetBucks Invest GmbH (uniquement en anglais)

Respect par les émetteurs des Orientations de l’AEMF (ESMA) relatives aux indicateurs alternatifs de performance et de la circulaire CSSF 16/636 (uniquement en anglais)

Affaire Madoff

Transmission périodique et non périodique d’informations des OPC