Résultats de recherche pour « Émetteur » – Page 2

Mise à jour de la circulaire CSSF 08/349 relative à des précisions quant aux informations concernant les participations importantes à notifier en vertu de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence des émetteurs

PDF (614Kb)

PDF (463.83Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 04.03.2022

Circulaire CSSF 22/799

Mise à jour de la circulaire CSSF 08/337 relative à la loi du 11 janvier 2008 et au règlement grand-ducal du 11 janvier 2008 relatifs aux obligations de transparence des émetteurs tel que modifiés

PDF (762.87Kb)

PDF (936.84Kb)

Directive UE

Publié le 22.10.2013

Directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013

modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’harmonisation des obligations de transparence concernant l’information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé, la directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation et la directive 2007/14/CE de la Commission portant modalités d’exécution de certaines dispositions de la directive 2004/109/CE

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Circulaire CSSF

Mis à jour le 04.03.2022 - Publié le 21.04.2008

Circulaire CSSF 08/349 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 16/638 et 22/800)

Précisions quant aux informations concernant les participations importantes à notifier en vertu de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence des émetteurs, telle que modifiée

PDF (381.11Kb)

PDF (229.8Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 04.03.2022 - Publié le 06.02.2008

Circulaire CSSF 08/337 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 12/542, 16/637, 18/679 et 22/799)

Entrée en vigueur de la loi du 11 janvier 2008 et du règlement grand-ducal du 11 janvier 2008 relatifs aux obligations de transparence des émetteurs, tels que modifiés

PDF (452.85Kb)

PDF (658.04Kb)

Communiqué

Publié le 29.11.2021

Émetteurs : Mise en œuvre progressive de l’article 8 du règlement européen sur la taxonomie à partir du 1er janvier 2022

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Études et rapports

Publié le 27.05.2024

Publication de l’ESMA « 29ème extrait de la base de données Enforcement du EECS » (uniquement en anglais)

ESMA32-193237008-8267

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Autre instruction

Mis à jour le 26.07.2024 - Publié le 25.04.2024

GRI-ESRS Interoperability Index (Draft) (uniquement en anglais)

Outil de correspondance préparé du point de vue des ESRS visant à aider les entités à comprendre les points communs entre les deux cadres de normes d’information en matière de durabilité (réunion du SR TEG de l’EFRAG du 5 décembre 2023)

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FAQ UE

Publié le 31.07.2023

Questions et réponses sur l’adoption de normes européennes d’information en matière de durabilité

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Directive UE

Publié le 29.06.2013

Directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013

relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d’entreprises, modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

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Directive UE

Publié le 16.12.2022

Directive (UE) 2022/2464 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022

modifiant le règlement (UE) n° 537/2014 et les directives 2004/109/CE, 2006/43/CE et 2013/34/UE en ce qui concerne la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Règlement UE

Publié le 22.12.2023

Règlement délégué (UE) 2023/2772 de la Commission du 31 juillet 2023

complétant la directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes d’information en matière de durabilité

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Résultats de recherche pour Émetteur

Filtres avancés

115 Résultat(s)

Contrôle de l’information financière 2016 publiée par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Résultats de la revue des informations financières et non-financières 2023 publiées par les émetteurs soumis à la loi Transparence (uniquement en anglais)

Résultats de la revue des informations financières et non-financières 2022 publiées par les émetteurs soumis à la loi Transparence (uniquement en anglais)

Enforcement de l’information financière 2020 publiée par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Enforcement des rapports annuels 2024 publiés par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Informations relatives au climat pour 2022 : Analyse des écarts (uniquement en anglais)

Règlement grand-ducal du 11 janvier 2008 (version consolidée)

Loi du 11 janvier 2008 (version consolidée)

Circulaire CSSF 22/800

Circulaire CSSF 22/799

Directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013

Circulaire CSSF 08/349 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 16/638 et 22/800)

Circulaire CSSF 08/337 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 12/542, 16/637, 18/679 et 22/799)

Émetteurs : Mise en œuvre progressive de l’article 8 du règlement européen sur la taxonomie à partir du 1er janvier 2022

Publication de l’ESMA « 29ème extrait de la base de données Enforcement du EECS » (uniquement en anglais)

GRI-ESRS Interoperability Index (Draft) (uniquement en anglais)

Questions et réponses sur l’adoption de normes européennes d’information en matière de durabilité

Directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013

Directive (UE) 2022/2464 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022

Règlement délégué (UE) 2023/2772 de la Commission du 31 juillet 2023