Résultats de recherche pour « Administration centrale »

Circulaire CSSF

Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/757

Introduction de la circulaire CSSF 20/758 sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques et abrogation dans le chef des entreprises d’investissement de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655 et 20/750, sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (1.19Mb)

PDF (1.18Mb)

Circulaire CSSF

Publié le 29.08.2024

Circulaire CSSF 24/860

Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785 et 22/807, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (948.62Kb)

PDF (874.98Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 22.04.2022

Circulaire CSSF 22/807

Mise à jour de la Circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759 et 21/785 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (829.9Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/759

Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750 et 20/759, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (881.48Kb)

PDF (920.91Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

PDF (509.94Kb)

PDF (453.93Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 28.07.1995

Circulaire IML 95/120 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 22/806)

Administration centrale

PDF (119.1Kb)

PDF (118.49Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 29.08.2024 - Publié le 11.12.2012

Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 et 24/860)

Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

PDF (798.39Kb)

PDF (747.4Kb)

Communiqué

Publié le 19.07.2024

Panne mondiale majeure causée par l’agent CrowdStrike et gestion des incidences potentielles sur les organismes de placement collectif

Page

FAQ CSSF

Mis à jour le 15.06.2021 - Publié le 30.11.2010

Questions/Réponses (Partie II) relatives aux statuts de PSF (mise à jour en cours)

PDF (593.47Kb)

PDF (518.62Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 24.10.2018 - Publié le 05.05.2010

Questions/Réponses (Partie I) relatives à l’obtention d’un agrément en tant que PSF (mise à jour en cours)

PDF (268.06Kb)

PDF (252.21Kb)

Loi

Mis à jour le 10.02.2025 - Publié le 05.04.1993

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

relative au secteur financier

PDF (2.42Mb)

PDF (2.43Mb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 18.11.2024 - Publié le 18.06.2013

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Version 23

PDF (1.01Mb)

Loi

Mis à jour le 17.01.2025 - Publié le 12.07.2013

Loi du 12 juillet 2013 (version consolidée)

relative aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs

PDF (757.9Kb)

PDF (715.04Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 29.01.2019

Circulaire CSSF 19/708 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/790)

Transmission électronique de documents à la CSSF

PDF (114.39Kb)

PDF (79.81Kb)

Page

Publié le 29.01.2024

Principes importants régissant la procédure d’agrément des entreprises d’investissement

Page

Publié le 04.05.2020

Gouvernance interne

Page

Publié le 01.12.2022

Exigences légales et procédures d’autorisation pour les établissements de crédit

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Communiqué

Publié le 06.02.2024

Publication de la circulaire CSSF 24/853 relative au compte rendu analytique révisé pour les entreprises d’investissement (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 09.01.2025

Publication de la circulaire CSSF 25/870 modifiant la circulaire CSSF 24/853 relative au compte rendu analytique révisé des entreprises d’investissement (uniquement en anglais)

Page

Circulaire CSSF

Publié le 09.01.2025

Circulaire CSSF 25/870 (uniquement en anglais)

modifiant la circulaire CSSF 24/853 relative au compte rendu analytique révisé des entreprises d’investissement.

Compte rendu analytique – Règles pratiques concernant le questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les entreprises d’investissement – Mission et rapports y relatifs des réviseurs d’entreprises agréés

PDF (242.42Kb)

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Circulaire CSSF 20/757

Circulaire CSSF 24/860

Circulaire CSSF 22/807

Circulaire CSSF 20/759

Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

Circulaire IML 95/120 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 22/806)

Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 et 24/860)

Panne mondiale majeure causée par l’agent CrowdStrike et gestion des incidences potentielles sur les organismes de placement collectif

Questions/Réponses (Partie II) relatives aux statuts de PSF (mise à jour en cours)

Questions/Réponses (Partie I) relatives à l’obtention d’un agrément en tant que PSF (mise à jour en cours)

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

Questions/Réponses relatives à la loi du 12 juillet 2013 concernant les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (uniquement en anglais)

Loi du 12 juillet 2013 (version consolidée)

Circulaire CSSF 19/708 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/790)

Principes importants régissant la procédure d’agrément des entreprises d’investissement

Gouvernance interne

Exigences légales et procédures d’autorisation pour les établissements de crédit

Publication de la circulaire CSSF 24/853 relative au compte rendu analytique révisé pour les entreprises d’investissement (uniquement en anglais)

Publication de la circulaire CSSF 25/870 modifiant la circulaire CSSF 24/853 relative au compte rendu analytique révisé des entreprises d’investissement (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 25/870 (uniquement en anglais)