Résultats de recherche pour « Contrepartie non-financière (NFC) »

Communiqué

Publié le 18.03.2025

Déclarations rejetées sous EMIR (uniquement en anglais)

La CSSF met en évidence les contrôles recommandés pour prévenir les motifs de rejet les plus fréquents et rappelle aux entités l’importance d’éviter les déclarations rejetées lors des déclarations conformément à l’article 9 du règlement EMIR.

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Communiqué

Publié le 11.05.2017

EMIR – Obligations des contreparties non financières de contrats dérivés de gré à gré – Mesures et priorités de la CSSF (uniquement en anglais)

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Publié le 08.05.2024

Règlement EMIR (European Market Infrastructure Regulation)

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Communiqué de presse

Publié le 14.06.2019

EMIR Refit et Questions/réponses de l’ESMA

Communiqué de presse 19/21

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Communiqué de presse

Publié le 27.06.2019

Communication relative au formulaire interactif EMIR pour les notifications par les contreparties financières et non financières dépassant le seuil de compensation

Communiqué de presse 19/27

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FAQ UE

Publié le 07.06.2023

Questions/Réponses de l’ESMA : Mise en œuvre du règlement (UE) n° 648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) (uniquement en anglais)

Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Formulaire de notification de franchissement de seuil de compensation par des FC ou des NFC (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 02.12.2019

Communication d’information par des contreparties non financières ne dépassant pas le seuil de compensation ou FIAR (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 02.12.2019

Déclaration de différends entre contreparties (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 19.04.2022

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 31.05.2021

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 21/11

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Règlement UE

Publié le 06.05.2021

Règlement délégué (UE) 2021/731 de la Commission du 26 janvier 2021

complétant le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil par des règles de procédure relatives aux sanctions imposées aux contreparties centrales de pays tiers ou aux tiers liés par l’Autorité européenne des marchés financiers (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

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Loi

Mis à jour le 02.04.2024 - Publié le 15.03.2016

Loi du 15 mars 2016 (version consolidée)

relative aux produits dérivés de gré à gré, aux contreparties centrales et aux référentiels centraux et modifiant différentes lois relatives aux services financiers

PDF (77.3Kb)

PDF (74.26Kb)

Règlement UE

Publié le 04.07.2012

Règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012

sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

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Communiqué

Publié le 12.06.2023

Conférence conjointe CSSF/CAA sur le Reporting EMIR

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Communiqué

Publié le 22.11.2024

Raccourcissement du cycle de règlement dans l’UE

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Communiqué

Publié le 07.10.2024

26 octobre 2024 : Fin de la période de transition de déclaration sous le régime EMIR RTS et ITS (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 26.03.2024

EMIR REFIT reporting entre en vigueur le 29 avril 2024 (uniquement en anglais)

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Circulaire CSSF

Publié le 21.03.2024

Circulaire CSSF 24/855

Application des orientations de l’autorité européenne des marchés financiers « ESMA » relatives au transfert de données entre référentiels centraux au titre de l’EMIR et du SFTR

PDF (434.39Kb)

PDF (409.1Kb)

Communiqué

Publié le 11.03.2024

Premier rapport conjoint sur le marché des dérivés au Luxembourg (uniquement en anglais)

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Déclarations rejetées sous EMIR (uniquement en anglais)

EMIR – Obligations des contreparties non financières de contrats dérivés de gré à gré – Mesures et priorités de la CSSF (uniquement en anglais)

Règlement EMIR (European Market Infrastructure Regulation)

EMIR Refit et Questions/réponses de l’ESMA

Communication relative au formulaire interactif EMIR pour les notifications par les contreparties financières et non financières dépassant le seuil de compensation

Questions/Réponses de l’ESMA : Mise en œuvre du règlement (UE) n° 648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) (uniquement en anglais)

Formulaire de notification de franchissement de seuil de compensation par des FC ou des NFC (uniquement en anglais)

Communication d’information par des contreparties non financières ne dépassant pas le seuil de compensation ou FIAR (uniquement en anglais)

Déclaration de différends entre contreparties (uniquement en anglais)

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

Surveillance de la qualité des transactions déclarées sous l’article 9 d’EMIR (uniquement en anglais)

Règlement délégué (UE) 2021/731 de la Commission du 26 janvier 2021

Loi du 15 mars 2016 (version consolidée)

Règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012

Conférence conjointe CSSF/CAA sur le Reporting EMIR

Raccourcissement du cycle de règlement dans l’UE

26 octobre 2024 : Fin de la période de transition de déclaration sous le régime EMIR RTS et ITS (uniquement en anglais)

EMIR REFIT reporting entre en vigueur le 29 avril 2024 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 24/855

Premier rapport conjoint sur le marché des dérivés au Luxembourg (uniquement en anglais)