Résultats de recherche pour « Gouvernance interne » – Page 2

Compte rendu analytique – Règles pratiques concernant le questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les entreprises d’investissement – Mission et rapports y relatifs des réviseurs d’entreprises agréés

PDF (242.42Kb)

Communiqué

Publié le 24.12.2024

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

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FAQ CSSF

Publié le 24.12.2024

Questions/Réponses concernant la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Version 1

PDF (174.47Kb)

Communiqué

Publié le 19.12.2024

Mise à jour de la FAQ de la CSSF concernant la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 afin d’apporter des clarifications en ce qui concerne la transparence des portefeuilles des ETF à gestion active (uniquement en anglais)

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Études et rapports

Publié le 18.12.2024

Rapport CSSF sur les questionnaires d’auto-évaluation, les rapports distinct et les lettres de recommandations pour les fonds d’investissement (CSSF Feedback Report) (uniquement en anglais)

PDF (236.63Kb)

Communiqué

Publié le 18.12.2024

Communication au secteur des fonds d’investissement concernant les Orientations relatives à l’utilisation des termes ESG ou liés à la durabilité dans la dénomination des fonds (uniquement en anglais)

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Résultats de recherche pour Gouvernance interne

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168 Résultat(s)

Questions/Réponses en relation avec l’acceptabilité d’un expert externe à la fonction d’audit interne d’une entité surveillée du secteur financier

L’ESMA publie les traductions des Orientations sur les noms de fonds contenant des termes ESG ou liés à la durabilité

L’ESMA publie son Rapport Final sur les Orientations relatives à l’utilisation des termes ESG ou liés à la durabilité dans le nom des fonds

Le CSF et l’OICV publient des recommandations afin de remédier aux vulnérabilités découlant de la disparité de liquidité dans les fonds ouverts

La circulaire CSSF 21/773 sur la gestion des risques environnementaux et climatiques – Claude Wampach (Rapport annuel 2021)

Communication au secteur des fonds d’investissement concernant les Orientations relatives à l’utilisation des termes ESG ou liés à la durabilité dans le nom des fonds

Adoption du nouveau paquet bancaire – (CRR III/CRD VI)

Paiement de la rémunération variable dans les entreprises d’investissement IFR non-PNI : constats de non-conformité à l’occasion de l’exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération de l’EBA pour l’année 2022

La circulaire CSSF 21/769 relative au télétravail sera applicable à compter du 1er juillet 2022

Communiqué sur la procédure accélérée spéciale SFDR et l’échéance du 10 mars 2021

Échantillon d’établissements de crédit et d’entreprises d’investissement dans le cadre de l’exercice de collecte de données de l’EBA sur l’évaluation comparative des pratiques en matière de diversité

Notification d’OPC conformément à la circulaire CSSF 24/856

Publication de la circulaire CSSF 25/870 modifiant la circulaire CSSF 24/853 relative au compte rendu analytique révisé des entreprises d’investissement (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 25/870 (uniquement en anglais)

La CSSF publie la nouvelle FAQ sur la circulaire CSSF 24/856 concernant la protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC (uniquement en anglais)

Questions/Réponses concernant la circulaire CSSF 24/856 (uniquement en anglais)

Mise à jour de la FAQ de la CSSF concernant la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 afin d’apporter des clarifications en ce qui concerne la transparence des portefeuilles des ETF à gestion active (uniquement en anglais)

Rapport CSSF sur les questionnaires d’auto-évaluation, les rapports distinct et les lettres de recommandations pour les fonds d’investissement (CSSF Feedback Report) (uniquement en anglais)

Communication au secteur des fonds d’investissement concernant les Orientations relatives à l’utilisation des termes ESG ou liés à la durabilité dans la dénomination des fonds (uniquement en anglais)