Résultats de recherche pour « Prospectus OPC »

Communiqué

Publié le 02.12.2021

Communication sur les exigences réglementaires et la procédure accélérée OPCVM en relation avec le règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 (uniquement en anglais)

Rappel de la date limite du 1^er janvier 2022 pour certaines mises à jour des documents précontractuels des OPCVM et des FIA relatives à la transparence des investissements durables sur le plan environnemental dans les informations précontractuelles en relation avec les objectifs environnementaux d’atténuation du changement climatique et d’adaptation au changement climatique et l’utilisation de modèles dans le cadre des projets de normes techniques réglementaires SFDR.

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Communiqué

Publié le 06.03.2025

Évolution à venir dans la procédure de visa électronique pour les prospectus des OPCVM, des OPC partie II, des SICAR et des SIF (uniquement en anglais)

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Circulaire CSSF

Publié le 09.11.2012

Circulaire CSSF 12/549

Spécifications techniques en matière de soumission de documents à la CSSF dans le cadre de la loi relative aux prospectus pour valeurs mobilières pour des offres au public de parts ou d’actions d’organismes de placement collectif luxembourgeois de type fermé et/ou des admissions de parts ou d’actions d’organismes de placement collectif luxembourgeois de type fermé à la négociation sur un marché réglementé

PDF (36.65Kb)

PDF (34.98Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 28.02.2003

Circulaire CSSF 03/97

Publication dans le référentiel de la place des prospectus simplifiés et des prospectus complets ainsi que des rapports annuels et semi-annuels qui incombe aux organismes de placement collectif

PDF (80.32Kb)

PDF (88.49Kb)

Règlement UE

Publié le 01.07.2010

Règlement (UE) n° 583/2010 de la Commission du 1er juillet 2010

mettant en oeuvre la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les informations clés pour l’investisseur et les conditions à remplir lors de la fourniture des informations clés pour l’investisseur ou du prospectus sur un support durable autre que le papier ou au moyen d’un site web (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Communiqué

Publié le 17.11.2022

Communication sur le lancement d’un modèle de prospectus standardisé – une nouvelle proposition pour soutenir l’examen du prospectus en annexe d’une demande d’agrément d’un nouvel OPCVM

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Publié le 17.11.2022

Modèle de Prospectus Standardisé pour les OPCVM

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Communiqué de presse

Publié le 01.04.2011

Prospectus des OPC : Changement dans la procédure de visa de la CSSF avec l’arrivée des informations clés pour l’investisseur (le « KIID »)

Communiqué de presse 11/10

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Formulaire

Mis à jour le 31.10.2022 - Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus d’OPCVM mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR ») (uniquement en anglais)

DOCX (50.67Kb)

Communiqué

Publié le 19.11.2024

Lancement de la collecte de données 2024 de l’ESMA sur les coûts liés aux investissements dans les fonds alternatifs et les OPCVM

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Communiqué

Publié le 18.12.2020

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

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Instruction CSSF

Mis à jour le 27.03.2024 - Publié le 30.06.2023

Collecte périodique de données OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

PDF (2.11Mb)

Document technique

Mis à jour le 07.06.2024 - Publié le 24.03.2023

Collecte de données précontractuelles OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

PDF (1.47Mb)

FAQ CSSF

Publié le 18.12.2020

Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

This publication is a CSSF FAQ in relation to the use by Luxembourg-domiciled UCITS of the following Securities Financing Transactions: securities lending transactions, reverse repurchase agreement transactions and repurchase agreement transactions. The objective of the FAQ is to bring further clarity concerning the use by UCITS of these SFTs, thereby taking into account the applicable regulatory framework as well as the supervisory experienced gained by the CSSF over the last years.

PDF (239.63Kb)

Communiqué

Publié le 16.12.2020

Communication concernant les exigences réglementaires et la procédure accélérée en relation avec le règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (uniquement en anglais)

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Communiqué

Publié le 25.06.2020

« Supervisory briefing » de l’AEMF sur des coûts applicables aux OPCVM et FIA (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 05.02.2021

Communiqué sur la procédure accélérée spéciale SFDR et l’échéance du 10 mars 2021

Communiqué de presse 21/03

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Document technique

Mis à jour le 04.09.2023 - Publié le 17.11.2022

Modèle de Prospectus Standardisé OPCVM (uniquement en anglais)

DOCX (188.53Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 29.01.2019

Circulaire CSSF 19/708 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/790)

Transmission électronique de documents à la CSSF

PDF (114.39Kb)

PDF (79.81Kb)

Communiqué

Publié le 27.01.2020

Communiqué relatif aux Questions/Réponses de l’ESMA concernant les informations sur la valeur de référence dans le KIID pour OPCVM (uniquement en anglais)

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Communication sur les exigences réglementaires et la procédure accélérée OPCVM en relation avec le règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 (uniquement en anglais)

Évolution à venir dans la procédure de visa électronique pour les prospectus des OPCVM, des OPC partie II, des SICAR et des SIF (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 12/549

Circulaire CSSF 03/97

Règlement (UE) n° 583/2010 de la Commission du 1er juillet 2010

Communication sur le lancement d’un modèle de prospectus standardisé – une nouvelle proposition pour soutenir l’examen du prospectus en annexe d’une demande d’agrément d’un nouvel OPCVM

Modèle de Prospectus Standardisé pour les OPCVM

Prospectus des OPC : Changement dans la procédure de visa de la CSSF avec l’arrivée des informations clés pour l’investisseur (le « KIID »)

Lancement de la collecte de données 2024 de l’ESMA sur les coûts liés aux investissements dans les fonds alternatifs et les OPCVM

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Collecte périodique de données OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

Collecte de données précontractuelles OPC SFDR – guide pratique et technique (uniquement en anglais)

Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Communication concernant les exigences réglementaires et la procédure accélérée en relation avec le règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (uniquement en anglais)

« Supervisory briefing » de l’AEMF sur des coûts applicables aux OPCVM et FIA (uniquement en anglais)

Communiqué sur la procédure accélérée spéciale SFDR et l’échéance du 10 mars 2021

Modèle de Prospectus Standardisé OPCVM (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 19/708 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/790)

Communiqué relatif aux Questions/Réponses de l’ESMA concernant les informations sur la valeur de référence dans le KIID pour OPCVM (uniquement en anglais)