Résultats de recherche pour « Publication d'informations prudentielles (Supervisory Disclosure) »

FAQ CSSF

Publié le 18.12.2020

Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

This publication is a CSSF FAQ in relation to the use by Luxembourg-domiciled UCITS of the following Securities Financing Transactions: securities lending transactions, reverse repurchase agreement transactions and repurchase agreement transactions. The objective of the FAQ is to bring further clarity concerning the use by UCITS of these SFTs, thereby taking into account the applicable regulatory framework as well as the supervisory experienced gained by the CSSF over the last years.

PDF (239.63Kb)

ITS

Publié le 22.12.2021

Règlement d’exécution (UE) 2021/2284 de la Commission du 10 décembre 2021

définissant des normes techniques d’exécution pour l’application du règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les déclarations à des fins de surveillance et les informations à publier par les entreprises d’investissement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Règlement UE

Publié le 05.12.2019

Règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019

concernant les exigences prudentielles applicables aux entreprises d’investissement et modifiant les règlements (UE) n° 1093/2010, (UE) n° 575/2013, (UE) n° 600/2014 et (UE) n° 806/2014 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Études et rapports

Publié le 18.12.2020

Revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles par les OPCVM – revenus & coûts/frais (uniquement en anglais)

Following the thematic review on the use by UCITS of efficient portfolio management techniques (EPM), this publication concerns the main observations made by the CSSF together with the related recommendations and improvements. The review was focused on the regulatory provisions on revenues and costs / fees arising from these EPM techniques as well as the related controls in place at the level of the management companies.

PDF (213.36Kb)

Page

Publié le 27.06.2024

Pilier 3 (uniquement en anglais)

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Publié le 21.08.2024

Publication d’informations prudentielles

Page

Publié le 21.06.2024

Publication d’informations prudentielles

Page

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Partie 8 – Déclarations d’informations réglementaires et financières (2023)

XLSX (20.86Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Partie 6 – Dérogations à l’application des exigences prudentielles (2023)

XLSX (22.04Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Partie 5 – Exigences spécifiques de publication pour les établissements (2023)

XLSX (21.78Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 20.06.2024

Partie 3 – Exigences spécifiques de publication pour les entreprises d’investissement (2023)

XLSX (10.68Kb)

Page

Publié le 29.04.2024

Mesures macroprudentielles applicables aux GFIA

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Communiqué

Publié le 18.12.2020

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 29.04.2024

Communiqué CSSF relatif aux mesures macroprudentielles applicables aux fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

Page

Décision CSSF

Publié le 29.04.2024

Mesures macroprudentielles applicables aux fonds LDI en GBP (uniquement en anglais)

Cadre réglementaire défini par la CSSF applicable aux fonds LDI en GBP gérés par un GFIA basé à Luxembourg (incluant le retour d’expérience de la CSSF suite à la consultation publique)

PDF (381.68Kb)

Consultation publique

Publié le 23.11.2023

Consultation sur des mesures macroprudentielles relatives aux fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

PDF (398.8Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Données sur les dérogations (année 2023)

XLSX (28.05Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Données sur les mesures de surveillance et les sanctions administratives (année 2023)

XLSX (13.32Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Données sur le risque opérationnel (année 2023)

XLSX (13.86Kb)

Publication d'informations prudentielles

Publié le 21.08.2024

Données sur le risque de marché (année 2023)

XLSX (13.22Kb)

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Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Règlement d’exécution (UE) 2021/2284 de la Commission du 10 décembre 2021

Règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019

Revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles par les OPCVM – revenus & coûts/frais (uniquement en anglais)

Pilier 3 (uniquement en anglais)

Publication d’informations prudentielles

Publication d’informations prudentielles

Partie 8 – Déclarations d’informations réglementaires et financières (2023)

Partie 6 – Dérogations à l’application des exigences prudentielles (2023)

Partie 5 – Exigences spécifiques de publication pour les établissements (2023)

Partie 3 – Exigences spécifiques de publication pour les entreprises d’investissement (2023)

Mesures macroprudentielles applicables aux GFIA

Publication des résultats de la revue thématique de la CSSF en matière de gestion efficace de portefeuilles – revenus & coûts/frais et des Questions/Réponses de la CSSF relatives au recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)

Communiqué CSSF relatif aux mesures macroprudentielles applicables aux fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

Mesures macroprudentielles applicables aux fonds LDI en GBP (uniquement en anglais)

Consultation sur des mesures macroprudentielles relatives aux fonds GBP poursuivant une stratégie adossée au passif (« Liability Driven Investment Funds ») (uniquement en anglais)

Données sur les dérogations (année 2023)

Données sur les mesures de surveillance et les sanctions administratives (année 2023)

Données sur le risque opérationnel (année 2023)

Données sur le risque de marché (année 2023)