Résultats de recherche pour « Externalisation/sous-traitance » – Page 2

Document technique

Publié le 19.01.2024

Questionnaire d’auto-évaluation pour les PSF de support agréés selon les articles 29-3, 29-5 et/ou 29-6 de la LSF et classés en catégorie « risque faible» (uniquement en anglais)

PDF (789.43Kb)

Instruction CSSF

Publié le 19.01.2024

Plan de rotation

PDF (120.95Kb)

PDF (152.15Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 19.01.2024

Circulaire CSSF 24/850

Règles pratiques concernant le rapport descriptif et le questionnaire d’auto-évaluation à soumettre annuellement par les PSF de support.

Mission des réviseurs d’entreprises agréés des PSF de support et règles pratiques concernant la lettre de recommandations et le rapport séparé à établir annuellement.

PDF (287.59Kb)

PDF (290.59Kb)

Communiqué

Publié le 19.01.2024

Publication de la circulaire CSSF 24/850 définissant les documents à soumettre annuellement par les PSF de support et leurs réviseurs d’entreprises agréés

Page

Publié le 16.05.2022

Administration d’organismes de placement collectif

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Communiqué

Publié le 17.02.2023

Publication d’un nouveau formulaire de notification d’externalisation de TIC (technologies de l’information et de la communication) critiques ou importantes (uniquement en anglais)

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Formulaire

Publié le 17.02.2023

Notification d’externalisation de TIC (technologies de l’information et de la communication) critiques ou importantes (uniquement en anglais)

Version 2

DOCX (147.24Kb)

Orientation

Publié le 09.12.2022

Orientations de l’EBA concernant l’entrée en relation d’affaires avec le client à distance (uniquement en anglais)

EBA/GL/2022/15

Link

Communiqué

Publié le 24.08.2022

Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 01.07.2022

Communiqué relatif au formulaire de notification d’externalisation de processus d’entreprise (Business Process Outsourcing / BPO) critique ou important (uniquement en anglais)

Page

Formulaire

Publié le 01.07.2022

Formulaire de notification d’externalisation de processus d’entreprise (Business Process Outsourcing / BPO) critique ou important (uniquement en anglais)

DOCX (169.68Kb)

FAQ CSSF

Publié le 22.04.2022

Questions/Réponses – Circulaire CSSF 22/806 relative à l’externalisation (uniquement en anglais)

Version 1

PDF (177.54Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 22.04.2022

Circulaire CSSF 22/806 (uniquement en anglais)

relative à l’externalisation

PDF (661.79Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 22.04.2022

Circulaire CSSF 22/805 (uniquement en anglais)

Orientations de l’ABE relatives à l’externalisation (EBA/GL/2019/02) – publication de la circulaire CSSF 22/806 relative à l’externalisation – abrogation ou modification de certaines circulaires CSSF

PDF (165.17Kb)

Communiqué

Publié le 22.04.2022

Circulaire CSSF 22/806 relative à l’externalisation (uniquement en anglais)

Page

Orientation

Publié le 12.07.2021

Orientations de l’ESMA relatives à la sous-traitance à des prestataires de services en nuage (uniquement en anglais)

ESMA50-164-4285

Link

Vidéo

Publié le 16.02.2021

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 12/522 modifiée (uniquement en anglais)

9 février 2021

Video

Circulaire CSSF

Publié le 16.02.2021

Questions/Réponses relatives au webinaire de l’ABBL sur la circulaire CSSF 12/552 modifiée (uniquement en anglais)

9 février 2021

PDF (238.09Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 07.12.2020

Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750 et 20/759, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (881.48Kb)

PDF (920.91Kb)

Instruction CSSF

Publié le 07.12.2020

Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement

Applicable à partir du 1^er janvier 2021

PDF (161.31Kb)

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Résultats de recherche pour Externalisation/sous-traitance

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67 Résultat(s)

Questionnaire d’auto-évaluation pour les PSF de support agréés selon les articles 29-3, 29-5 et/ou 29-6 de la LSF et classés en catégorie « risque faible» (uniquement en anglais)

Plan de rotation

Circulaire CSSF 24/850

Publication de la circulaire CSSF 24/850 définissant les documents à soumettre annuellement par les PSF de support et leurs réviseurs d’entreprises agréés

Administration d’organismes de placement collectif

Publication d’un nouveau formulaire de notification d’externalisation de TIC (technologies de l’information et de la communication) critiques ou importantes (uniquement en anglais)

Notification d’externalisation de TIC (technologies de l’information et de la communication) critiques ou importantes (uniquement en anglais)

Orientations de l’EBA concernant l’entrée en relation d’affaires avec le client à distance (uniquement en anglais)

Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Communiqué relatif au formulaire de notification d’externalisation de processus d’entreprise (Business Process Outsourcing / BPO) critique ou important (uniquement en anglais)

Formulaire de notification d’externalisation de processus d’entreprise (Business Process Outsourcing / BPO) critique ou important (uniquement en anglais)

Questions/Réponses – Circulaire CSSF 22/806 relative à l’externalisation (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/806 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/805 (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/806 relative à l’externalisation (uniquement en anglais)

Orientations de l’ESMA relatives à la sous-traitance à des prestataires de services en nuage (uniquement en anglais)

Webinaire dédié à la circulaire CSSF 12/522 modifiée (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives au webinaire de l’ABBL sur la circulaire CSSF 12/552 modifiée (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 20/759

Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement