Résultats de recherche pour « Externalisation/sous-traitance » – Page 3

Circulaire CSSF

Mis à jour le 30.06.2022 - Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

PDF (509.94Kb)

PDF (453.93Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 07.12.2020

Circulaire CSSF 20/757

Introduction de la circulaire CSSF 20/758 sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques et abrogation dans le chef des entreprises d’investissement de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655 et 20/750, sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

PDF (1.19Mb)

PDF (1.18Mb)

Communiqué

Publié le 16.12.2019

Nouveaux modèles et modèles modifiés relatives aux demandes d’autorisation et aux notifications pour la sous-traitance informatique (uniquement en anglais)

Page

Orientation

Publié le 25.02.2019

Orientations de l’EBA relatives à l’externalisation

EBA/GL/2019/02

Lien

Link

Formulaire

Mis à jour le 28.04.2021 - Publié le 07.06.2019

Formulaire pour une demande d’autorisation préalable

à transmettre à l’autorité compétente par un établissement souhaitant recourir à une sous-traitance sur une infrastructure de cloud computing en matière de conservation des dossiers de travail

DOCX (136.61Kb)

DOCX (138.4Kb)

Page

Publié le 01.04.2025

Dépositaire

Page

FAQ CSSF

Mis à jour le 05.03.2021 - Publié le 27.03.2019

Questions/Réponses sur la matérialité (uniquement en anglais)

PDF (398.71Kb)

Loi

Mis à jour le 10.02.2025 - Publié le 05.04.1993

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

relative au secteur financier

PDF (2.42Mb)

PDF (2.43Mb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 28.06.2013 - Publié le 22.04.2008

Circulaire CSSF 08/350 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 13/568)

Précisions concernant les modifications apportées par la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers au statut des PSF visés par les articles 29-1, 29-2, 29-3 ou 29-4 et dénommés « PSF de support » ; Modification des modalités de surveillance prudentielle des PSF de support.

PDF (39.69Kb)

PDF (40.22Kb)

Circulaire CSSF

Mis à jour le 17.05.2017 - Publié le 22.03.2006

Circulaire CSSF 06/240 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/568 et 17/657)

Organisation administrative et comptable; sous-traitance en matière informatique et précisions concernant les services relevant d’un agrément de PSF de support, articles 29-1, 29-2, 29-3, 29-4, 29-5 et 29-6 de la loi modifiée du 5 avril 1993 sur le secteur financier

PDF (53.23Kb)

PDF (46.38Kb)

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Administration d’organismes de placement collectif

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Administration d’organismes de placement collectif

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Administration d’organismes de placement collectif

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Publié le 30.06.2023

Administration d’organismes de placement collectif

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Circulaire CSSF

Mis à jour le 29.08.2024 - Publié le 11.12.2012

Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 et 24/860)

Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

PDF (798.39Kb)

PDF (747.4Kb)

FAQ CSSF

Mis à jour le 17.11.2023 - Publié le 02.09.2019

Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)

Version 6

PDF (255.76Kb)

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Résultats de recherche pour Externalisation/sous-traitance

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Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

Circulaire CSSF 20/757

Nouveaux modèles et modèles modifiés relatives aux demandes d’autorisation et aux notifications pour la sous-traitance informatique (uniquement en anglais)

Orientations de l’EBA relatives à l’externalisation

Formulaire pour une demande d’autorisation préalable

Dépositaire

Questions/Réponses sur la matérialité (uniquement en anglais)

Loi du 5 avril 1993 (version consolidée)

Circulaire CSSF 08/350 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 13/568)

Circulaire CSSF 06/240 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/568 et 17/657)

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Administration d’organismes de placement collectif

Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759, 21/785, 22/807 et 24/860)

Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)